HESA Réunion de comité

    Très bien. Je veux seulement vous prévenir que nous sommes maintenant en séance publique.

    J'avais Mme Leslie sur ma liste et nous allons donc l'entendre, après quoi nous passerons à la lettre.

    Vous avez certaines choses à dire, madame Leslie. Nous verrons ensuite s'il nous reste d'autres questions à régler avant de lever la séance.

    Madame Leslie.

    Merci, monsieur le président.

    J'ai juste une ou deux choses dont je voulais parler au comité suite à notre discussion en table ronde au sujet de la nanotechnologie.

    Tout d'abord, il y avait au Feuilleton une question s'adressant à la ministre au sujet de la nanotechnologie. Je l'ai ici. Elle est assez longue, comme vous pouvez le voir, mais la réponse obtenue répond en même temps à certaines des questions qui ont été soulevées au cours de notre table ronde. Si vous voulez jeter un coup d'oeil, c'est la question 177. Je voulais seulement le faire savoir aux membres du comité.

    J'ai également autre chose à signaler. Je ne pense pas que le sujet ait été abordé au cours de notre table ronde, mais le 2 mars, Santé Canada a adopté un « Énoncé de politique intérimaire sur la définition ad hoc de Santé Canada s'appliquant aux nanomatériaux ». Le public est invité à adresser ses commentaires. Par conséquent, si vos électeurs ou vous-mêmes désirez y jeter un coup d'oeil, les commentaires doivent être envoyés par écrit, d'ici le 31 août.

    Pour terminer, toujours sur le sujet de la nanotechnologie, je voudrais signaler à mes collègues qu'il y a actuellement à la Chambre un projet de loi, le projet de loi C-494 qui modifie la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et qui concerne la nanotechnologie. Il établit un cadre stratégique assez solide pour la mise en oeuvre de l'utilisation sécuritaire de la nanotechnologie au Canada. J'ai pensé que cela intéresserait le comité.

    Merci, madame Leslie.

    C'est maintenant au tour du Dr Bennett.

    Je voudrais seulement répéter qu'Elizabeth Dowdeswell, du Conseil des académies canadiennes, m'a envoyé un exemplaire de son rapport sur la nanotechnologie. Je crois que le site Web est Scienceadvice.ca. C'est un petit livre assez intéressant. Nous avons eu l'impression, je crois, que les témoins de la semaine dernière appuyaient les idées qui sont dans ce livre. Par conséquent, nous pourrions peut-être faire en sorte que tous les membres du comité en reçoivent un exemplaire.

    Très bien.

    Y a-t-il autre chose?

    Docteur Bennett.

    Nous avons la lettre adressée à la ministre au sujet des troubles rares ainsi que la lettre sur la sclérose en plaques, en raison du débat thématique et parce que le sous-comité doit faire rapport par l'entremise de notre comité pour envoyer une lettre à la ministre.

    Oui, nous pourrions envoyer un projet…

    Ce n'est pas envoyé à la Chambre. Je me demande simplement si le comité est prêt à envoyer des lettres à la ministre au sujet des troubles rares et de la sclérose en plaques.

    La greffière vient de m'informer que le projet de lettre concernant les troubles rares a été rédigé et, je crois, déjà envoyé aux membres du comité. Vous devriez donc avoir cette lettre. Nous pourrions peut-être en préparer une autre.

    Monsieur Carrie.

    Étant donné que nous avons eu le débat thématique, je pense que tout député qui était à la Chambre a pu donner son avis à ce sujet. Néanmoins, si c'est ce que souhaite le comité, nous devrions peut-être laisser le sous-comité sur les maladies neurologiques décider s'il veut envoyer une lettre ou non ou en discuter, parce que je n'ai pas assisté aux réunions où vous en avez parlé. La plupart des membres du comité n'étaient pas là. Je pense que c'est une chose dont le sous-comité devrait discuter et s'il veut proposer cela, qu'il le fasse.

    Monsieur Malo.

    Je connais très bien les deux lettres, puisque je siège également au Sous-comité sur les maladies neurologiques. Cependant, je voudrais simplement savoir quel est le processus pour apporter des corrections aux lettres. On n'en a pas discuté ensemble et, à ce que je comprends, on va ajourner les travaux pour l'été. C'est donc dire qu'on n'aura pas d'autre rencontre. Est-ce qu'on attend à l'automne pour reproduire les deux lettres, ou devra-t-on faire une espèce de chaîne de courriels à tous les membres? C'est une question très technique que je vous pose, parce que le temps nous manque.

    En fait, il faudra discuter de la lettre en comité si elle émane du comité. Cela va donc limiter ce que nous pourrons faire dans l'immédiat, à moins, bien sûr, que vous ne décidiez de vous réunir la semaine prochaine.

    Des voix: Oh, oh!

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Je ne fais pas partie de ce comité. C'est une simple plaisanterie. Désolé. Je ne vous ferais pas cela.

    J'ai sur ma liste Mme Duncan, Mme McLeod, puis le Dr Bennett.

    Madame Duncan.

    Merci, monsieur le président.

    Ce qui nous inquiète, je suppose, c'est que la Chambre va s'ajourner et je sais que cela préoccupe tout le monde. Malheureusement, pendant que nous serons absents, la maladie continuera de progresser. Cela risque de retarder les choses jusqu'à notre retour à l'automne. Simplement parce que la Chambre s'ajourne… ce n'est pas juste. Comme certains le savent ici, il y a des gens qui sont en train de mourir à l'hôpital en ce moment-même. En réalité, 433 personnes meurent chaque année de cette maladie.

    Un retard de trois mois signifiera, pour certains, la différence entre la capacité ou l'impossibilité de marcher, la capacité ou l'impossibilité de vivre seul. Étant donné que nous n'aurons pas d'autre séance du sous-comité sur les maladies neurologiques, je voudrais demander… Nous aurions une forte influence si le comité adressait une lettre à la ministre pour demander que…

    Je pense qu'il y avait un merveilleux consensus à la Chambre, lundi soir quant à la nécessité d'une coopération entre le gouvernement fédéral et les provinces. Une des principales recommandations est que si la ministre pouvait réunir les provinces et les territoires pour travailler sur la façon de diagnostiquer et de traiter cette maladie, nous pourrions faire bouger les choses.

    Merci.

    J'ai sur ma liste Mme McLeod, le Dr Bennett et M. Carrie.

    Madame McLeod.

    Comme nous en sommes à la onzième heure de notre comité, si nous nous mettions d'accord pour confier cette responsabilité à un député de chaque parti, nous pourrions donner suite à ce projet.

    Très bien.

    Docteur Bennett.

    [Note de la rédaction: Inaudible] … la distribution par courriel peut…

    Je crois que Mme Duncan a préparé une ébauche de lettre. Je voudrais seulement que la greffière nous dise si elle peut être approuvée par courriel puis envoyée à la ministre. Si tout le monde est d'accord, est-ce que ce serait…? Il n'est pas nécessaire de la déposer à la Chambre ou de faire quoi que ce soit. Si tout le monde est d'accord, la lettre pourrait-elle être envoyée?

    Très bien. Si chacun confie cette tâche à une personne, il s'agit de voir qui constituerait exactement ce groupe… C'est certainement une possibilité.

    J'ai M. Carrie sur ma liste.

    Je me demande simplement comment nous pourrions procéder. Je crois que tout d'abord, l'ensemble du comité doit prendre une décision au sujet de la lettre à envoyer. Même si nous rédigeons un projet de lettre aujourd'hui, nous n'allons pas nous réunir de nouveau avant l'automne.

    Comme vous l'avez entendu dire, car je sais que vous étiez là pendant tout le débat, la ministre va réunir un groupe d'experts au cours de l'été. Je crois que les provinces seront représentées au sein de ce groupe de réflexion qui se réunira au cours de l'été.

    Une voix: [Note de la rédaction: Inaudible]

    M. Colin Carrie: Excusez-moi?

    Toutes les provinces peuvent désigner leurs meilleurs médecins et chercheurs pour aller…

    Oui. Je crois donc qu'une bonne partie de ce que vous proposez a déjà été prévu, a déjà été organisé et a déjà été décidé. Je ne comprends donc pas très bien quel intérêt nous aurions à faire cela aujourd'hui.

    C'est au tour de Mme Duncan, puis du Dr Bennett.

    Encore une fois, je sais que tout le monde est inondé de lettres. Le désespoir de 55 000 à 75 000 personnes de toutes les régions du pays… elles écrivent aux députés fédéraux, aux députés provinciaux. Elles mènent une dure lutte. Dans bien des cas, elles se battent pour leur vie. Nous devons nous battre pour elles aussi et je pense que si le comité envoie une lettre… J'ai un projet de lettre.

    Notre comité a encore une heure devant lui. Je pense que nous pourrions utiliser cette heure. Si certains d'entre nous sont prêts à rester pour adresser la bonne lettre… Elle aurait beaucoup d'influence si elle émanait du comité.

    Docteur Bennett et ensuite M. Brown.

    Oui. Nous pourrions, je crois, inclure dans la lettre certaines des choses que Colin a dites. Nous remercions la ministre de réunir ce groupe de réflexion, nous la remercions pour tout cela et nous soulignons simplement ce que nous avons entendu dire. Le Comité de la santé manifestera un certain leadership et répondra aux gens qui étaient dans la salle lors de la réunion du sous-comité, mardi. Ils souhaitent, je crois, que nous leur montrions qu'ils ont été entendus.

    Je ne sais pas… Tous les médecins étaient certainement d'accord, mardi, pour dire que la proposition de recherche de la Société de la SP est inacceptable, pour la plupart d'entre eux, parce qu'elle ne prévoit pas de volet traitement. Elle se contente de comparer les caractéristiques anatomiques d'une population par rapport à celle d'une autre. Les gens ne seront pas plus avancés pour ce qui est d'obtenir le traitement dont ils ont besoin. Nous pouvons indiquer que c'est ce que nous avons entendu dire et que la ministre pourrait inviter la Société de la SP à voir avec les IRSC s'il est possible de libérer un peu d'argent pour des essais cliniques dans le cadre d'un volet traitement.

    Très bien.

    Monsieur Brown et ensuite Mme Duncan.

    Je dirais deux choses. Je ne vois pas d'objection à cette lettre. Mais je ne suis pas sûr qu'elle aura beaucoup d'influence, car cette initiative est déjà prise. Je ne crois donc pas nécessaire de convaincre davantage… La ministre a déjà annoncé l'octroi de fonds. Elle a convoqué, pour cet été, cette conférence urgente des principaux fonctionnaires, des médecins, des scientifiques et des chercheurs du pays.

    Je crois qu'on a demandé aux ministres de la Santé des provinces d'indiquer qui seront leurs principaux participants. D'après ce que j'ai compris, lundi soir, la ministre estime qu'il ne devrait pas s'agir seulement de membres de la classe politique, car ce ne sont évidemment pas les personnes possédant la plus grande compétence médicale pour démontrer les raisons pour lesquelles ce traitement devrait être offert. Bien entendu, c'est tout à fait logique. Si les provinces ont besoin d'autres preuves, il faut bien entendu que ce soit les principaux chercheurs qui les leur donnent.

    Une autre chose que j'ai trouvée intéressante, mardi, est qu'Alain Beaudet a déclaré que le financement des IRSC n'est pas limité. Cela n'exclut pas un volet traitement. Il a déclaré très clairement que la recherche clinique incluant le traitement intéressait IRSC.

    Ce que nous devons faire d'urgence, selon moi, c'est veiller à ce que les demandes de subvention soient faites. Je crois que Sunnybrook doit présenter quelque chose avec RVH qui devrait permettre au Dr McDonald de faire des recherches cliniques incluant le traitement. Je sais que nous avons tous été impressionnés par son témoignage. C'est toutefois la faiblesse des demandes qui pose le principal défi pour le moment.

    La Société de la SP a dit qu'elle avait demandé 10 millions de dollars supplémentaires aux IRSC et le Dr Beaudet, ainsi que la ministre de la Santé, ont déclaré que ce ne devrait pas être limité à 10 millions de dollars. Si nous avons d'excellents projets de recherche clinique qui coûteront 12 millions de dollars, pourquoi ne pas les financer à hauteur de 12 millions?

    Toutefois, cela dit, si les recherches coûtent seulement 6 millions de dollars, pourquoi prendre 4 millions de dollars qui pourraient servir pour l'autisme ou la maladie de Parkinson? Voilà pourquoi le chiffre n'est pas fixe. C'est parce qu'il est fonction des demandes.

    La principale source d'inquiétude pour le moment est que nous ne recevons pas ces demandes. Peut-être qu'en tant que parlementaires nous pourrions inviter les gens que nous connaissons dans le milieu de la recherche à soumettre leurs projets. C'est ainsi que nous pourrions aider le plus les malades au cours des mois à venir.

    Une lettre supplémentaire ne fera pas de tort, mais sera-t-elle utile? Elle l'est déjà. Elle ne causera sans doute aucun tort, mais je n'irais pas jusqu'à dire qu'elle est absolument nécessaire.

    Nous avons appris, je pense, au cours de ce processus, que chaque province a un comité consultatif des technologies de la santé. Elle a son propre collège des médecins et chirurgiens. Ce sont eux qui disent avoir besoin de preuves.

    Par exemple, Aileen Carroll a écrit aujourd'hui, dans mon journal local, un article louant le Dr Bennett et Mme Duncan pour avoir soulevé la question à la Chambre des communes. Elle dit qu'elle a eu un entretien avec la ministre de la Santé et que, selon cette dernière, cette intervention ne sera pas autorisée en Ontario — c'est The Barrie Examiner d'aujourd'hui — parce qu'il n'y a pas suffisamment de preuves.

    Nous devons fournir des preuves suffisantes à tous les ministres de la Santé du pays. La seule façon de les obtenir est d'inviter les chercheurs à faire des demandes de recherche clinique incluant un volet traitement, et c'est ce que souhaitent les IRSC.

    Madame Duncan.

    C'est seulement lundi soir et mardi que nous avons entendu parler de cette conférence et nous n'avons aucune précision à ce sujet.

    Monsieur Brown, vous nous avez maintenant fourni quelques détails. Nous ne savons pas qui seront les participants. S'agit-il des principaux experts mondiaux comme le Dr Zamboni, le Dr Simka et le Dr Mark Haake? Est-ce provincial…? S'agit-il de tous les homologues des provinces et des territoires? S'agit-il des ministres? S'agit-il des experts de chaque province? Nous l'ignorons.

    En ce qui concerne le financement des IRSC, comme vous le savez, nous ne savons pas quel est le montant alloué. Nous savons qu'il s'agit de 16 millions de dollars pour les IRSC. C'est le financement total, comme vous l'avez fort bien souligné.

    Nous savons aussi quel est le montant disponible pour la sclérose en plaques en général. Nous avons demandé que ce soit un montant de 10 millions de dollars. La demande de 10 millions de dollars qui a été faite par la Société de la SP devait servir à financer la recherche sur l'IVCC. Nous disons depuis le début que nous voulons cet argent pour le diagnostic et le traitement, que la recherche ne doit pas ralentir le diagnostic et le traitement et que tout cela doit être fait parallèlement. Il s'agit d'essais cliniques.

    Nous avons entendu dire mardi qu'on est intéressé à le faire, mais que l'appel de demandes — et c'est essentiel — n'a pas encore été lancé. Par conséquent, pour ce qui est de dire aux chercheurs d'envoyer leurs demandes de subvention, l'appel n'a pas encore été lancé.

    Docteur Bennett.

    À la fin de la réunion de mardi, les choses n'étaient pas vraiment claires dans mon esprit… Pour ce qui est des 16 millions de dollars dont disposent les IRSC, en plus de leur budget de base, pour le financement des essais cliniques, je crois que nous devons savoir ou préconiser… Il y a de nombreuses demandes d'essais cliniques, particulièrement pour le diabète juvénile.

    Je ne sais pas combien il y a d'argent, sur ces 16 millions de dollars, pour la sclérose en plaques et si l'argent réservé pour la SP est vraiment pour l'IVCC. Je crois donc que les 10 millions de dollars que la Société de la SP a demandés pour la recherche… Les patients comptent sur nous pour obtenir des essais cliniques du volet traitement de l'IVCC. Je pense que la lettre n'a même pas besoin d'être bien longue. Nous pourrions remercier la ministre pour la tenue de la conférence et simplement réaffirmer ce que la ministre et nous-mêmes avons entendu dire, à savoir qu'il faut de l'argent pour…

    Elle était là.

    Non, je veux parler de mardi matin, de ce que les médecins, et surtout Robert Maggisano, nous ont dit.

    Nous devions dire que nous avons besoin de fonds supplémentaires pour les essais cliniques incluant un volet traitement, mais que cela doit inclure le suivi des patients qui ont subi une intervention à l'étranger afin que nous puissions faire progresser les connaissances plus rapidement.

    Monsieur Brown et ensuite Mme Leslie.

    Très bien. Je ne vois pas d'objection à la lettre, mais elle n'aura pas autant d'effet qu'on semble le dire. Le nécessaire a déjà été fait. Les choses suivent leur cours. Si les vice-présidents se réunissent aujourd'hui pour préparer une lettre, ce sera peut-être le meilleur moyen de le faire rapidement. Cela ne fera pas de tort, mais cela n'aura pas beaucoup d'effet.

    Je vais vous expliquer pourquoi. Mme Bennett a mentionné la FRDJ. La sclérose en plaques ne concurrence pas le diabète juvénile. La FRDJ a obtenu un financement pour les essais cliniques sur le pancréas artificiel. Comme vous vous en souviendrez, il y a eu une conférence de presse à ce sujet il y a un an. C'est financé par l'entremise de l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario. Les essais cliniques ont lieu actuellement à Waterloo et Hamilton avec un financement de 25 millions de dollars. La sclérose en plaques n'est donc pas en concurrence avec le diabète juvénile et nous n'avons rien à craindre de ce côté-là.

    Alain Beaudet a dit très clairement que le financement ne devrait pas se limiter à 10 millions de dollars. Qu'arrivera-t-il si les demandes exigent plus de 10 millions de dollars? Ne fixez pas de chiffre arbitraire. Cela dit, si les demandes crédibles ne représentent que 6 millions de dollars, pourquoi enlever 4 millions au financement disponible?

    Je voudrais seulement savoir à quoi sont destinés les 16 millions de dollars.

    Une voix: Oui, et nous l'ignorons.

    Nous espérons que la majeure partie de cette somme sera consacrée au traitement de l'IVCC et de la SP, mais vous ne pouvez pas choisir un chiffre arbitraire…

    Une voix: Aux essais cliniques.

    M. Patrick Brown: Aux essais cliniques avec un volet traitement, mais vous ne pouvez pas choisir un chiffre arbitraire si vous ne savez pas à combien se chiffreront les demandes. M. Beaudet a déclaré publiquement que l'appel de demandes serait lancé prochainement. Les gens devraient se préparer. Je crois qu'il a parlé du 16 ou du 6 août, j'ai oublié…

    Il a dit qu'il déciderait d'ici le 16 août.

    Très bien. Dans ce cas, peut-être que c'est déjà… J'ai oublié les dates, mais il les a précisées. Je les ai simplement oubliées.

    Tout cela est en cours. Toutefois, si une lettre nous donne l'impression que nous faisons notre part, elle ne peut pas faire de tort. Mais le mouvement est déjà amorcé.

    Dans ce cas, pouvons-nous nous mettre d'accord sur une lettre très courte demandant simplement qu'il y ait des ressources suffisantes pour procéder à des essais cliniques, avec un volet traitement?

    Une lettre émanant du Comité de la santé.

    Du Comité de la santé.

    Cette lettre n'apportera rien de nouveau, mais elle ne peut pas faire de tort.

    Je pense que vous devriez l'envisager.

    Je signale seulement que j'ai Mme Leslie, Mme Davidson et M. Malo sur ma liste.

    Il s'agit de se demander, je crois, si nous voulons que les vice-présidents se réunissent aujourd'hui avec les attachés de recherche pour rédiger une courte lettre. Comme je l'ai dit, vous devrez décider qui s'en chargera. Comme je l'ai dit et comme l'a dit M. Brown, cette lettre ne fera sans doute pas de tort. Cela n'aura pas énormément d'influence, mais il sera sans doute facile d'écrire une courte lettre remerciant la ministre pour ce qui a déjà été fait et pour l'inviter à poursuivre.

    Madame Leslie.

    Merci, monsieur le président.

    Je voulais seulement demander si nous pouvions simplement nous mettre d'accord pour écrire une lettre, la faire circuler par courriel aux membres du Sous-comité sur les maladies neurologiques et si nous n'arrivons pas à nous entendre, chaque membre du comité peut envoyer des lettres à la ministre. Je l'ai déjà fait, d'ailleurs.

    Très bien.

    Madame Bennett.

    Pouvons-nous approuver la lettre sur les troubles rares?

    Très bien. Attendez un instant. J'ai encore Mme Davidson et M. Malo sur ma liste.

    Je suis d'accord avec ce que Mme Leslie vient de dire. Je suis très mal à l'aise à l'idée d'écrire et d'approuver une lettre. Le Dr Bennett a fait de multiples allusions aux témoignages que nous avons entendus mardi. Je n'étais pas là. Je ne fais pas partie de ce sous-comité, et donc…

    Une voix: Moi non plus.

    Vous pourriez la lire… [Note de la rédaction: Inaudible]

    Mme Patricia Davidson: Si nous l'avions su, nous aurions peut-être été là.

    M. Colin Carrie: Vous nous présentez cela environ une heure avant que le comité…

    L'hon. Carolyn Bennett: Je ne siège pas à ce comité, mais j'ai assisté à la réunion…

    Si je n'avais pas eu une autre séance de comité, j'aurais beaucoup aimé entendre également les médecins. On ne peut pas être à plusieurs endroits en même temps. J'hésite beaucoup à approuver la lettre si je n'ai pas entendu les témoignages.

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Très bien.

    Mais je peux être d'accord avec ce que… Absolument, je n'y vois aucun inconvénient.

    Mais il faudrait que cela passe par nous, n'est-ce pas?

    Non. C'est seulement une lettre. Ce n'est pas un rapport à la Chambre.

    Le sous-comité peut donc écrire une lettre à la ministre?

    Le comité doit décider de ce qu'il veut faire. Si le comité dit qu'il fait confiance au sous-comité pour s'en occuper et qu'il peut envoyer la lettre si tout le monde est d'accord, c'est une chose que nous pourrions envisager.

    Colin.

    J'allais seulement dire ce qu'a dit Mme Leslie. Laissons le sous-comité rédiger un projet de lettre. Si nous ne pouvons pas nous mettre d'accord sur son libellé, chaque membre du comité pourra alors écrire sa propre lettre à la ministre.

    Très bien.

    Est-ce d'accord? Qui siège au sous-comité? Normalement, je n'en fais pas partie. Avons-nous un représentant de chaque parti? Très bien. Pourrais-je suggérer que vous demandiez aux analystes de préparer une première ébauche de lettre? Cela vous satisfait-il ou est-ce que tout le monde veut essayer de collaborer à sa rédaction? Les attachés de recherche pourraient peut-être proposer une lettre qu'ils feront circuler et à laquelle les gens pourront ajouter quelque chose et voir s'ils parviennent à un consensus.

    Comme j'ai participé à toutes les audiences, ne pourrait-on pas ajouter mon nom comme membre associé du sous-comité?

    Si vous voulez faire ajouter votre nom, je ne pense pas que cela posera un problème. Nous chargeons le sous-comité de rédiger une ébauche de lettre au nom du comité principal.

    Allez-y.

    Même si je ne fais pas partie du sous-comité, j'ai prêté attention à certains des témoignages et j'ai assisté à la séance de lundi soir. J'aimerais donc voir l'ébauche de lettre et si je n'y vois pas d'objection, je serais certainement prête à…

    Encore une fois, pour que ce soit parfaitement clair, le comité charge-t-il le sous-comité de rédiger cette lettre?

    Très bien.

    M. Colin Carrie: De la façon que vous avez suggérée.

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Oui.

    La question suivante est celle des délais. Cette lettre pourrait-elle être écrite d'ici la fin de cette semaine, ou…?

    Des voix: Oh, oh!

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Nous sommes jeudi, n'est-ce pas? D'accord, oubliez cela.

    Est-ce possible pour le courant de la semaine prochaine?

    Oui.

    Très bien.

    Pourquoi ne pas proposer alors que la lettre soit rédigée. Si vous avez des suggestions à faire aux attachés de recherche, vous pouvez les leur transmettre. Je sais que le Dr Bennett a suggéré de remercier la ministre pour ce qui a déjà été fait et de l'encourager à continuer. Les attachés de recherche pourraient préparer cette lettre d'ici la fin de la semaine prochaine. Vous pourrez alors faire vos commentaires par courriel la semaine suivante.

    D'accord?

    La lettre va donc être rédigée d'ici la fin de la semaine prochaine et le sous-comité disposera de la semaine suivante pour essayer de régler cette question.

    Est-ce d'accord? Est-ce parfaitement clair?

    Ce n'est pas du tout clair pour moi, mais est-ce parfaitement clair pour vous tous?

    Des voix: Oh, oh!

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Très bien.

    Reste-t-il des questions à examiner? Non?

    Sur ce, je souhaite à tout le monde un très bel été, et…

    Une voix: La lettre sur les troubles rares…?

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Oh, bien sûr.

    C'était trop facile, n'est-ce pas?

    Une voix: Désolé.

    Des voix: Oh, oh!

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Tout le monde a vu la lettre sur les troubles rares?

    Des voix: Non.

    Le président suppléant (M. Dean Allison): Très bien.

    La lettre a été distribuée par courriel. Je crois que nous allons devoir nous en occuper séparément, car certains n'ont pas encore eu l'occasion de la lire.

    D'accord?

    Très bien. Merci beaucoup.

    Je souhaite à tout le monde un très bel été.

    La séance est levée.