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FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 72
Le jeudi 15 juin 2023, 11 h 6 à 13 h 6
Webdiffusion
Présidence
Ali Ehsassi, président (Libéral)

• Martin Champoux remplace Stéphane Bergeron (Bloc Québécois)
• Damien C. Kurek remplace L’hon. Michael D. Chong (Conservateur)
• Francesco Sorbara remplace L’hon. Hedy Fry (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Allison Goody, analyste
• Billy Joe Siekierski, analyste
À titre personnel
• Elisabeth Braw, agrégée supérieure, American Enterprise Institute
• Michael Nesbitt, professeur de droit, University of Calgary
United Transitional Cabinet of Belarus
• Vladzimir Astapenka, représentant adjoint, Affaires étrangères
Human Rights First
• Amanda Strayer, avocate superviseure, Responsabilisation
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 21 septembre 2022, le Comité reprend son étude du régime de sanctions du Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, la réunion est suspendue.

À 12 h 11, la réunion reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Garnett Genuis donne avis de la motion suivante :

Que, dans le cadre de son étude sur l’invasion de l’Ukraine par la Russie, le Comité consacre trois réunions à la collaboration de la Russie avec d’autres États voyous tels que l’Iran, la Corée du Nord et le Myanmar, en mettant particulièrement l’accent sur le partage de technologie des armes et les efforts déployés pour contourner les sanctions occidentales.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le communiqué de presse, en lien avec l’étude de la santé et des droits sexuels et reproductifs des femmes dans le monde, soit adopté.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Ariane Gagné-Frégeau