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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 106
Le jeudi 3 octobre 2024, 11 h 5 à 13 h 1
Webdiffusion
Présidence
Emmanuel Dubourg, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Persian Gulf Veterans of Canada
• Harold Davis, président
• Mike McGlennon, vice-président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptéee par le Comité le jeudi 9 mars 2023 et le mardi 5 décembre 2023, le Comité reprend son étude de la reconnaissance des vétérans du golfe Persique et examen : a) de la définition de « guerre », « service en temps de guerre » et « service spécial »; et b) de la différence, du processus de détermination et des critères pour les prestations des anciens combattants.

Mike McGlennon fait une déclaration et, avec Harold Davis, répond aux questions.

À 11 h 58, la réunion est suspendue.

À 12 h 2, la réunion reprend.

Sur motion de Luc Desilets, il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de la Défense nationale à comparaître devant le Comité dans le cadre de l'étude de la reconnaissance des anciens combattants du golfe Persique, pendant une heure, et ce, le plus tôt possible.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Malachie Azémar