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AAND Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
Séance n^o 13

LE MARDI 2 DÉCEMBRE 1997

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 38, dans la pièce 701 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Guy Saint-Julien (président).

Membres du Comité présents : Claude Bachand, John Bryden, John Finlay, Gerald Keddy, Judi Longfield, Grant McNally, Bernard Patry, Guy Saint-Julien et Bryon Wilfert.

Aussi présente : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Jill Wherrett, attachée de recherche.

Témoins : Du Comité canadien des ressources arctiques : Kevin O'Reilly, directeur de la recherche; professeur Nigel Bankes, faculté de droit, Université de Calgary.

Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-6, Loi constituant certains offices en vue de la mise en place d'un système unifié de gestion des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et modifiant certaines lois en conséquence (Voir le Procès-verbal du mardi 18 novembre 1997, séance n^o 6).

Nigel Bankes fait une déclaration et, avec Kevin O'Reilly (par vidéoconférence de Yellowknife), répond aux questions.

À 16 h 05, la séance est suspendue.

À 17 h, la séance reprend.

Les témoins répondent aux questions.

À 17 h 36, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

La greffière du Comité,

Christine Fisher