FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 23
Le lundi 28 mai 2001
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 16 h 38, dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bill Graham, président.
Membres du Comité présents : Jean Augustine, Bill Graham, Stan Keyes, Pat O'Brien, Deepak Obhrai, Bernard Patry, Monte Solberg.
Membres substituts présents : Antoine Dubé pour Francine Lalonde; James Moore pour Keith Martin.
Autre député présent : John Richardson.
Du Sénat : l'hon. Marcel Prud'homme.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement: James Lee; John M. Wright.
Témoins : De la Douma d'État de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie: Gennady Nikolaevitch Seleznev, président; Mihail Vasilievich Emelyanov, vice-président du Comité de la Douma d'État sur la propriété, faction « YABLOKO »; Nikolai Petrovich Kiselev, vice-président du Comité de la Douma d'État sur la politique économique et l'entreprenariat, Groupe agro-industriel de députés; Mikhail Ivanovich Musatov, vice-président du Comité de la Douma d'État sur la défense, faction du Parti libéral-démocrate de Russie; Antonina Ivanovna Romanchuk, membre du Comité de la Douma d'État sur le budget et les taxes, faction Unité; Vitaly Aleksandrovich Safronov, membre du Comité de la Douma d'État sur la culture et le tourisme, faction du Parti communiste de la Fédération russe; Aleksandr Aleksandrovich Sizov, membre du Comité des affaires CIS et les relations avec les Compatriotes de la Douma, membre de la faction « Ma patrie : La Russie entière »; Igor Matveevich Khankoyev, membre du Comité de la Douma d'État sur la protection de la santé et les sports, faction Députés du peuple; Sergei Nicolaevich Chikulayev, membre du Comité de la Douma d'État sur l'énergie et les transports, faction Régions de Russie.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité rencontre une délégation dirigée par le Président de la Douma d'État de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie.
M. Seleznev fait une déclaration suivie d'une période de quesitons sans formalité.
À 18 h 07, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon