FAIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le mardi 23 octobre 2001

Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 9 h 16, dans la salle 200 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bill Graham, président.

Membres du Comité présents : Jean Augustine, Aileen Carroll, Bill Casey, Rick Casson, Bill Graham, John Harvard, Marlene Jennings, Francine Lalonde, Diane Marleau, Pierre Paquette, Bernard Patry.

Membre associé présent : Mac Harb.

Délégation de la Commission des affaires politiques de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe : Terry Davis, Royaume-Uni, président de la commission politique; David Atkinson,

Royaume-Uni; John Attard Montalto, Malte; Andras Barsony, Hongrie; Jacques Baumel, France; Jan Bergqvist, Suède; Georges Clerfayt, Belgique; Michel Dreyfus-Schmidt, France; Claude Frey, Suisse; Andreas Gross, Suisse; Atilla Mutman, Turquie; Miroslava Nemcova, République tchèque; Vlasta Stepova, République tchèque; Latchezar Toshev, Bulgarie.

Également présents : Marja Ruotanen, secrétaire, Commission des questions politiques de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe; Markus Adelsbach, co-secrétaire, Commission des questions politiques de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz, attaché de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité rencontre la délégation de la Commission des affaires politiques de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Le président, Andras Barsony et Terry Davis font des déclarations et, avec les autres membres et délégués, procèdent à un échange de vues.

À 11 h 43, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Stephen Knowles