FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 57
Le mardi 19 février 2002
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à 9 h 11, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, afin d’élire
un président.
Membres du Comité
présents :
Jean Augustine, Aileen Carroll, John Duncan, Marlene Jennings, Stan Keyes,
Francine Lalonde, Diane Marleau, Pat O'Brien, Pierre Paquette, Bernard Patry.
Membres substituts
présents :
John O’Reilly pour George S. Baker, Tony Valeri pour Bill Graham, Jacques Saada
pour John Harvard.
Aussi présents : De la Direction des comités de
la Chambre des communes : Bill Farrell, greffier de comité. De la
Bibliothèque du Parlement : James Lee et Gerald Schmitz, attachés de
recherche.
Témoins : Du ministère des Affaires
étrangères et du Commerce international : Marc Lortie, sous-ministre
adjoint (Amériques); Jon Allen, directeur général, Direction générale de
l'Amérique du Nord; Michael C. Welsh, directeur général, p.i., Direction
générale des Antilles et de l'Amérique latine.
Conformément à l'article
106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l’élection d'un président.
Sur motion de Stan Keyes,
appuyée par Francine Lalonde, il est convenu, - Que Jean Augustine soit élue
présidente du Comité.
Par conséquent, Jean
Augustine est déclarée dûment élue présidente du Comité et elle occupe le
fauteuil.
Sur motion de John
O’Reilly, appuyée par Marlene Jennings, il est convenu, -- Que Bernard Patry
soit élu vice-président du Comité.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration
nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la
sécurité (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance no 31).
Marc Lortie fait une
déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 10 h 58, la
séance est suspendue.
À 11 h 03, la
séance reprend.
Le Comité discute de ses
futurs travaux.
Francine Lalonde propose,
-- Que, conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité convoque à
comparaître devant lui Alfonso Gagliano, nommé ambassadeur au Danemark, afin
que le Comité puisse examiner ses compétences relativement à l'exercice des
fonctions du poste auquel il a été nommé; et que le greffier du Comité présente
une demande écrite au ministre pour obtenir le Curriculum Vitae de Monsieur
Gagliano.
Après débat, la motion,
mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu, -- Que,
relativement aux études du Comité sur l’intégration nord-américaine et la
sécurité et à l’ordre du jour du Sommet du G8 en juin 2002, un itinéraire et un
budget soient adoptés et soumis à la Chambre afin que 16 membres du Comité
puissent participer à des audiences en Ontario et dans l’Ouest du Canada
pendant la semaine du 7 au 12 avril 2002,
et que, pour ces audiences, le Comité soit divisé en deux groupes d’au
plus huit (8) membres, un groupe devant couvrir le Manitoba et l’Ontario et
l’autre groupe, la Colombie-Britannique, l’Alberta et la Saskatchewan.
Sur motion de Pat O’Brien,
il est convenu, -- Que le Comité approuve en principe la demande du Sous-comité
du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux
relativement à un itinéraire et à un budget pour un voyage au Brésil, au Chili,
au Costa Rica et au Pérou, et que la question de la date de ce voyage soit
soumise au Sous-comité du programme et de la procédure.
Il est convenu, -- Que,
conformément à la recommandation no 2 du rapport de décembre 1998 du Comité, Le
Canada et le défi nucléaire, et à l’article 108(2) du Règlement, le Comité
convoque à comparaître, le 25 avril 2002,
l’ambassadeur du Canada au désarmement, en poste aux Nations Unies.
À 11 h 23, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles