;

FAIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le mardi 19 février 2002

Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 9 h 11, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, afin d’élire un président.

Membres du Comité présents : Jean Augustine, Aileen Carroll, John Duncan, Marlene Jennings, Stan Keyes, Francine Lalonde, Diane Marleau, Pat O'Brien, Pierre Paquette, Bernard Patry.

Membres substituts présents : John O’Reilly pour George S. Baker, Tony Valeri pour Bill Graham, Jacques Saada pour John Harvard.

Aussi présents : De la Direction des comités de la Chambre des communes : Bill Farrell, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Gerald Schmitz, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Marc Lortie, sous-ministre adjoint (Amériques); Jon Allen, directeur général, Direction générale de l'Amérique du Nord; Michael C. Welsh, directeur général, p.i., Direction générale des Antilles et de l'Amérique latine.

Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l’élection d'un président.

Sur motion de Stan Keyes, appuyée par Francine Lalonde, il est convenu, - Que Jean Augustine soit élue présidente du Comité.

Par conséquent, Jean Augustine est déclarée dûment élue présidente du Comité et elle occupe le fauteuil.

Sur motion de John O’Reilly, appuyée par Marlene Jennings, il est convenu, -- Que Bernard Patry soit élu vice-président du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la sécurité (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance n^o 31).

Marc Lortie fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 58, la séance est suspendue.

À 11 h 03, la séance reprend.

Le Comité discute de ses futurs travaux.

Francine Lalonde propose, -- Que, conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité convoque à comparaître devant lui Alfonso Gagliano, nommé ambassadeur au Danemark, afin que le Comité puisse examiner ses compétences relativement à l'exercice des fonctions du poste auquel il a été nommé; et que le greffier du Comité présente une demande écrite au ministre pour obtenir le Curriculum Vitae de Monsieur Gagliano.

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu, -- Que, relativement aux études du Comité sur l’intégration nord-américaine et la sécurité et à l’ordre du jour du Sommet du G8 en juin 2002, un itinéraire et un budget soient adoptés et soumis à la Chambre afin que 16 membres du Comité puissent participer à des audiences en Ontario et dans l’Ouest du Canada pendant la semaine du 7 au 12 avril 2002, et que, pour ces audiences, le Comité soit divisé en deux groupes d’au plus huit (8) membres, un groupe devant couvrir le Manitoba et l’Ontario et l’autre groupe, la Colombie-Britannique, l’Alberta et la Saskatchewan.

Sur motion de Pat O’Brien, il est convenu, -- Que le Comité approuve en principe la demande du Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux relativement à un itinéraire et à un budget pour un voyage au Brésil, au Chili, au Costa Rica et au Pérou, et que la question de la date de ce voyage soit soumise au Sous-comité du programme et de la procédure.

Il est convenu, -- Que, conformément à la recommandation no 2 du rapport de décembre 1998 du Comité, Le Canada et le défi nucléaire, et à l’article 108(2) du Règlement, le Comité convoque à comparaître, le 25 avril 2002, l’ambassadeur du Canada au désarmement, en poste aux Nations Unies.

À 11 h 23, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Stephen Knowles