FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 87
Le mardi 4 juin 2002
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à 9 h 09, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la
présidence de Bernard Patry, vice-président.
Membres du Comité
présents :
Sarkis Assadourian, Aileen Carroll, John Duncan, John Harvard, Marlene
Jennings, Stan Keyes, Francine Lalonde, l’hon. Diane Marleau, Keith Martin,
Pierre Paquette, Bernard Patry
Membre substitut
présent :
Alexa McDonough pour Svend Robinson.
Membre associé
présent :
Irwin Cotler.
Aussi présent : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Gerald
Schmitz, attachés de recherche.
Témoins : De « Florida Atlantic
University »: Isaiah A. Litvak, professeur, gestion internationale des
affaires. Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce
international : Donald C. Sinclair, directeur général, Direction du
Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord; Dennis Horak, directeur adjoint
(politique) - Égypte, Iran, Irak, Direction du Moyen-Orient. À titre personnel : Scott Ritter,
ancien inspecteur en chef de l'ONU pour le désarmement de l'Iraq; Denis
Halliday, ancien coordonnateur de l'ONU pour l'aide humanitaire à l'Iraq. De la République islamique
d'Iran : Seyed Ali Ahani, vice-ministre pour l'Europe et les
Amériques, ministère des Affaires étrangères; S. E. Seyed Mohammed Ali Mousavi,
ambassadeur de la République islamique d'Iran; Hamidreza Nafez Arefi, directeur
des Amériques, ministère des Affaires étrangères, République islamique d'Iran;
Reza Zangeneh, deuxième conseiller, Ambassade de la République islamique
d'Iran; Okbar Manoussi, interprète.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration
nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la
sécurité (voir le procès-verbal du jeudi 2 octobre 2001).
Isaiah Litvak fait une
déclaration et répond aux questions.
À 9 h 59, la
séance est suspendue.
À 10 h 08, la
séance reprend.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’étude de la situation en Iraq (voir
le procès-verbal du mardi 28 mai 2002).
Donald Sinclair fait une
déclaration et répond aux questions.
À 10 h 52, la
séance est suspendue.
À 10 h 58, la
séance reprend.
Denis Halliday et Scott
Ritter font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 05, Diane
Marleau préside la séance.
À 11 h 20,
Bernard Patry préside à son tour la séance.
À 12 h 05, la
séance est suspendue.
À 12 h 22, la
séance reprend.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’examen de questions relatives à la
politique étrangère de la République islamique d'Iran (voir le procès-verbal
du jeudi 30 mai 2002).
Le vice-ministre fait une
déclaration et répond aux questions.
À 13 h 28, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles