FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 86
Le jeudi 30 mai 2002
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à 8 h 54 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du
Centre, sous la présidence de Bernard Patry, vice-président.
Membres du Comité
présents :
Sarkis Assadourian, Aileen Carroll, Stockwell Day, Mark Eyking, Marlene
Jennings, Stan Keyes, Francine Lalonde, l'hon. Diane Marleau, Keith Martin, Pat
O'Brien, Pierre Paquette, Bernard Patry, Svend Robinson.
Membre substitut présent
: Liza Frulla pour
l’hon. Jean Augustine.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Gerald
Schmitz, attachés de recherche.
Comparaît : L’hon. Bill Graham, ministre des
Affaires étrangères.
Témoins : Du ministère des Affaires
étrangères et du Commerce international : Gaëtan Lavertu,
sous-ministre des Affaires étrangères; Kathryn McCallion, sous-ministre
adjointe, Affaires internationales, Passeport et affaires consulaires; Lorenz
Friedlaender, chef de la planification des politiques, Secrétariat de la
Planification des politiques.
Conformément à l'article
81(6) du Règlement et à l'ordre de renvoi de la Chambre du 28 février 2002, le
Comité reprend l’étude du budget des dépenses 2002-2003 : crédits 1, 5, 10, 15,
20, 25, L30, L35, 40, 45, 50 et 55, inscrits sous la rubrique Affaires
étrangères et Commerce international.
Le président met en
délibération le crédit 1.
Le ministre fait une déclaration
et, avec les témoins, répond aux questions.
À 10 h 10, le
Comité discute de ses futurs travaux.
Sur motion de Marlene
Jennings, il est convenu, -- Que, lorsque la Chambre reprendra ses travaux à
l’automne, le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce
international entreprenne une étude du Cadre d’évaluation du rendement axé sur
les résultats de l’Agence canadienne de développement international.
Sur motion de Aileen
Carroll, il est convenu, -- Que le Comité examine des questions relatives à la
politique étrangère de la République islamique d’Iran, à midi le mardi 4 juin
2002, que M. Sayed Ali Ahani, vice-ministre iranian pour l’Europe
et les Amériques, soit invité à comparaître et qu’un déjeuner de travail soit
prévu.
À 10 h 15, le
Comité décide de siéger à huis clos.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude du programme du Sommet du G-8
de 2002 (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001).
Le Comité examine une
ébauche de rapport.
Il est convenu,
-- Que le Comité adopte
l’ébauche de rapport, Assurer le progrès de l’Afrique et du reste du monde,
un rapport sur les priorités canadiennes en vue du Sommet du G-8 de 2002,
dans sa version modifiée, en tant que rapport à la Chambre;
--Que, conformément à l’article
109 du Règlement, le Comité prie le gouvernement de déposer une réponse globale
à ce rapport.
--Que le président soit
autorisé à apporter à la forme du rapport les changements rédactionnels jugés
nécessaires, sans en altérer le fond.
--Que, conformément à
l’alinéa 108(1)(a) du Règlement, le Comité autorise l’impression des opinions
dissidentes ou complémentaires en annexe à ce rapport, immédiatement après la
signature du président et que lesdites opinions soient envoyées au greffier du
Comité, par courrier électronique, dans les deux langues officielles au plus
tard à 12h00 le 30 mai 2002.
-- Que le président ou une
personne qu’il désignera soit autorisé à présenter le rapport à la Chambre;
À 11 h 52, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles