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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2020
2021
2022
2023
2024

Afrique

Afrique australe

    >>Crise humanitaire, ACDI, assistance, q.o., 12881(209:1440-5)

Afrique de l'Ouest. Voir ACDI

Afrique du Sud

    >>Guerre des Boers. Voir plutôt Guerre des Boers
    >>Mandela, Nelson, ancien président. Voir plutôt Mandela, Nelson
    >>Tuberculose, lutte, Aventis, rôle, déc. art. 31, 11444(186:1405)
    >>Voir aussi Emploi, équité--Loi; Espèces menacées, protection--Habitats; Parcs nationaux--Intégrité écologique--Financement; SIDA; VIH/SIDA--Médicaments génériques

Afrique subsaharienne

AGCS. Voir Accord général sur le commerce des services

Âge de consentement. Voir Enfants

Agence antidopage mondiale

    >>Montréal, Qué., succès, 12798(207:1725)

Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée

Agence canadienne de développement international. Voir ACDI

Agence canadienne des douanes et du revenu. Voir plutôt Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC)

Agence canadienne d'évaluation environnementale. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Environnement, ministère--Crédit 15; Évaluation environnementale

Agence canadienne d'inspection des aliments

    >>Fonctionnement, coûts, 119(4:1550)
    >>Inspections, 1660-1(28:1645)
    >>>Q.o., 1833(31:1445-50)
    >>>Vérificateur général, rapport, 5043(77:2035)
    >>>>Q.o., 304-5(7:1445), 422-3(9:1420-5), 828-9(15:1200)
    >>Tremblay, Pierre, ancien chef de cabinet de Gagliano, nomination, Groupe Everest, contrat, octroi, lien
    >>>Comptes publics, Comité, comparution, 12944(210:1310)
    >>>Q.o., 11718(191:1150)
    >>Voir aussi Aliments transgéniques--Sécurité; Budget des dépenses--2001-2002, principal--Agriculture et agroalimentaire, ministère--Crédit 25 et Crédit 30; Fièvre aphteuse; Peninsula Farm; Terrorisme--Élevage

Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec. Voir plutôt Développement économique Canada

Agence de la consommation en matière financière du Canada

Agence de la consommation en matière financière du Canada, Loi--C-8. Ministre des Finances (Martin, Paul)

Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA)

    >>Accords avec les provinces, 10343(167:1000)
    >>Alliance canadienne, Parti, position, 7852(124:1615)
    >>Conseil, réunion une fois l'an, 8029(127:1405-10)
    >>Efficacité
    >>>Augmentation, mesures, 629(12:1725)
    >>>Rapport, q.o., 534-5(11:1450)
    >>Évaluation environnementale, Loi, application, vérificatrice générale, rapport, déc. art. 31, 7895(125:1415)
    >>Favoritisme politique, 8210(131:1020)
    >>Gouvernement, manipulation, 8029-30(127:1405-10)
    >>Investissements consortiaux, 3947-8(60:1310-20)
    >>Prêts, vérificatrice générale, rapport, 8210(131:1020), 8230(131:1250), 9599-600(155:1635)
    >>Reddition de comptes, 7723(122:1310), 8230(131:1250)
    >>Subventions
    >>>Bénéficiaires, fraude, GRC, enquêtes, q.o., 1165(21:1445-50)
    >>>Île-du-Prince-Édouard, projet touristique, Greenwich Development Inc., accord, vérificatrice générale, rapport, 7848(124:1550)
    >>>>Q.o., 7835(124:1430), 10769(175:1455-1500), 12192(199:1505), 12393(202:1425-30)
    >>>Nouvelle-Écosse, 2096-8(34:1150-1200)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Industrie, ministère--Crédit 20 et Crédit 25; Emploi, pertes--Provinces de l'Atlantique; Fonds d'innovation de l'Atlantique--Administration; Libéral, Parti--Financement--Ressources humaines; Pêches de l'Atlantique--Diversification; Recherche et développement--Provinces de l'Atlantique; Tourisme--Beauséjour

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA). Voir Herbicides et pesticides--Homologation, processus--Surveillance et Registre, création et Utilisation, réglementation; Légumineuse, industrie--Pesticides

Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC)

Agence des douanes et du revenu du Canada--L'administration de l'impôt international: les non-résidents assujettis à l'impôt sur le revenu du Canada, rapport. Voir Comptes publics, Comité--Rapports--23e

Agence du logement des Forces canadiennes

    >>Rapport annuel 2000-2001, dépôt, 11500(187:1205)

Agence internationale de l'énergie atomique. Voir Corée du Nord

Agence Parcs Canada. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Patrimoine canadien--Crédit 110 et Crédit 115

Agence spatiale canadienne. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Industrie, ministère--Crédit 30 et Crédit 35 et Crédit 40

Agents de voyage

    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, répercussions, assistance, 6815(107:1145), 7078(110:2225), 9605(155:1715)
    >>>Déc. art. 31, 6833-4(107:1405)
    >>Voir aussi Air Canada

Agents fédéraux de l'autorité

    >>Décédés dans l'exercice de leurs fonctions, enfants et conjoints, études postsecondaires, paiement, projet de loi C-271, Éducation, prestations, présentation, 883(16:1510)

Agglomérations urbaines

Agressions sexuelles

Agressions verbales. Voir plutôt Violence verbale

Agricore, société. Voir Agriculteurs--Revenu, crise

Agriculteurs

Agricultural Producers Association of Saskatchewan. Voir Animaux, cruauté--Peines

Agriculture

Agriculture et agroalimentaire, Comité

    >>Autorisation de voyager, m. (Regan) adoptée, 7853(124:1630)
    >>Rapports
    >>>1er (C-25), 4135(64:1005)
    >>>2e (Rôle futur du gouvernement dans le secteur des céréales et des oléagineux), 4946(77:1010)
    >>>>Adoption, m. (Hilstrom), 6804-6(107:1030-45)
    >>>>>M. que le débat soit maintenant ajourné (Boudria) adoptée, 6806-7(107:1050)
    >>>3e Homologation des pesticides et compétitivité des agriculteurs, 11384(185:1510)
    >>>4e (L'étiquetage des aliments génétiquement modifiés et son impact sur les agriculteurs), 12195(199:1520)
    >>>5e (Le rôle futur du gouvernement en agriculture), 12493(203:1005)
    >>>>Adoption
    >>>>>Consentement unanime refusé, 12493(203:1005)
    >>>>>M. (Anderson, David), 12722-33(206:1205-1325)
    >>Voir aussi Agriculteurs--Revenu, crise et Revenu, protection, programme; Agriculture--Organisation mondiale du commerce; Assurance-récolte; Commission canadienne du blé--Blé--Vente; Développement rural--Incitatifs fiscaux; Herbicides et pesticides--Homologation; Routes et autoroutes--Provinces de l'Ouest

Agriculture et agroalimentaire, industrie. Voir Libre-échange des Amériques, Zone; Organisation mondiale du commerce--Chine, adhésion

Agriculture et Agroalimentaire, ministère

    >>Budget, réduction
    >>>Alliance canadienne, Parti, position, 9118(146:1640)
    >>>Q.o., 9367(151:1450)
    >>Communications, direction générale, budget pour l'année 2000-2001, q.F., 6556(102:1010)
    >>Employés, curriculum vitæ, m. documents (Easter) adoptée, 3805(58:1515)
    >>Voir aussi Agriculteurs--Revenu; Aliments, sécurité--E. coli; Budget des dépenses--2001-2002, principal et 2002-2003, principal; Eau, qualité--Pesticides--Prévention; Nordic Industries

Agriculture, leadership, Programme canadien

    >>Ottawa, Ont., rencontre, déc. art. 31, 1589(27:1400)

Agriculture, secours, coordination nationale, Loi--C-263. Borotsik

    >>1re l., 537(11:1505-10)
    >>2e l., 4689-97(72:1810-1905), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 4697(72:1905)
    >>Voir aussi Agriculteurs--Assistance en cas de désastre--Programmes, harmonisation--Projet de loi C-263

AgriSuccès. Voir Agriculteurs--Planification

Agroalimentaire, industrie

    >>Emplois dans les régions urbaines, dépendance, 1883(32:1135)
    >>Voir aussi Libre-échange des Amériques, Zone--Agriculture; Prix d'excellence canadien en agroalimentaire pour la gérance de l'environnement

Agrotourisme

Aïd-el-Adha

    >>Cérémonie musulmane, déc. art. 31, 1714(29:1405)

Aidants naturels. Voir Assurance-emploi, régime; Impôt sur le revenu et Handicapés et invalides

Aide au développement. Voir plutôt Aide internationale

Aide communautaire. Voir Bénévoles

Aide en cas de catastrophe liée au revenu agricole (ACRA). Voir Agriculteurs--Revenu

Aide internationale

Aide juridique. Voir Jeunes contrevenants--Avocats; Juges--Avocats; Justice

Aide préscolaire, Programme. Voir Autochtones

Aigle

    >>Vancouver, Île, C.-B., rétablissement, grands hérons, répercussions, 9276(149:1645)

Aînés. Voir Mois des aînés; Semaine nationale de la sécurité des aînés

Aînés de Dominic di Luca

    >>Visite de la colline du Parlement, déc. art. 31, 11376(185:1415)

Aînés, prestation

    >>Pension de vieillesse, remplacement, tentative, échec, 12708(206:1045-50)

Air Alma

    >>Fermeture, 8798(141:1055), 9405(152:1045)
    >>Vols Alma--Montréal, suppression, 8774(140:1625), 9426(152:1245)
    >>Voir aussi Transports aériens, industrie--Assistance--Transporteurs régionaux

Air Canada