Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
Passer à la navigation dans le document Passer au contenu du document






Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités


NUMÉRO 010 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 6 février 2014

[Enregistrement électronique]

(0850)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis prêt à recevoir une motion pour la présidence.
    Madame Chow.
    Je propose M. Miller.
    Madame Chow propose d'élire M. Miller président du comité.
    D'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Miller dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Miller à occuper le fauteuil, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents si le comité y consent.

[Français]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
     Je suis prêt à recevoir les motions pour le poste de premier vice-président.
    Monsieur Sullivan, vous avez la parole.

[Traduction]

    Je propose Mme Chow.

[Français]

    M. Sullivan propose que Mme Chow soit élue première vice-présidente du comité.
     Y a-t-il d'autres motions?
     Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des députés: D'accord.
    (La motion est adoptée.)

[Traduction]

    Je déclare la motion adoptée et Mme Chow dûment élue première vice-présidente du comité.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prêt à recevoir une motion pour le deuxième vice-président.
    Monsieur Watson.
    Je propose M. McGuinty.
    M. Watson propose d'élire M. McGuinty deuxième vice-président du comité.
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. McGuinty dûment élu deuxième vice-président du comité.
    Je vous suis très reconnaissant de votre soutien et je félicite Mme Chow et M. McGuinty. Il n'y a rien d'autre à l'ordre du jour, mais puisque nous avons perdu presque deux semaines, je propose d'entendre une motion pour examiner d'autres questions. Il nous faut le consentement unanime.
    Monsieur Watson.
    Avec le consentement du comité, je voudrais ajouter un point. Mais avant cela, monsieur le président, les motions de régie interne font-elles aussi partie des autres questions?
    Oui, mais le consentement est nécessaire. Vous pouvez parler de ce que bon vous semble.
    D'accord.
    Y a-t-il consentement unanime?
    Concernant la régie interne?
    Poursuivez.
    Concernant la régie interne, nous voulons apporter un changement à l'ordre des interventions.
    Nous devons passer à huis clos.
    Je propose de passer à huis clos.
    Tous ceux qui sont pour?
    Des voix: D'accord.
    (La motion est adoptée.)
    [La séance se poursuit à huis clos.]
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication
ParlVU