AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 29

Le mardi 18 février 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 7 h 53, à Red Deer, Alberta, au Black Knight Inn, Salons D & E, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Gérard Binet, Raymond Bonin, David Chatters, Charles Hubbard, Maurice Vellacott.

Aussi présent: De la Direction des comités : Bibiane Ouellette, greffier de comité.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley, analyste.

Témoins: De la Première nation Blood Tribe/Kainaiwa: Le chef Chris Shade, Tribue Blood; Randy Bottle, conseiller; Will Longtime Squirrel, conseiller; Annabel Crop Eared Wolf, aide technique; Eugene Creighton, conseiller juridique; Melanie Wells, conseillère juridique; Andy Black Water, ancien. De l’École ta Otha, Kiska Waptan: Butch French, directeur. De la Première nation de Stoney: Le chef Darcy Dixon, Bande Bearspaws; C.T. McCaskill. Du Secrétariat Kainaikiis: Connie Fox, membre du conseil; Lois Frank, membre du conseil; Dolores Day Chief, membre du conseil; Gloria Wells; Geraldine Day Chief. À titre individuel: Bill McLean, membre de la nation Stoney Nakoda; Cassie Lefthand, membre de la nation Stoney Nakoda; Sylvia M. Dixon, membre de la nation Stoney Nakoda.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 01, la séance est suspendue.

À 9 h 16, la séance reprend.

À 10 h 20, la séance est suspendue.

À 10 h 31, la séance reprend.

À 10 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston