AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 37
Le mardi 25 février 2003
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 09, à Prince Albert,
Saskatchewan, à l’Auberge Prince Albert, Salon Marquis, sous la présidence de
Raymond Bonin, président.
Membres du Comité
présents: Raymond
Bonin, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Pat Martin,
Maurice Vellacott.
Autre Membre présent: Rick Laliberté.
Aussi présent : De
la Direction des comités : Rémi Bourgault, greffier de comité.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Mary Hurley et Carol Hilling, analystes.
Témoins: De la Commission des femmes du
Grand conseil de Prince Albert: Carole Sanderson, sénateur, Grand conseil
de Prince Albert; Shirley Henderson, présidente. De la Nation dénée de
Buffalo River: Celine Catarat; Alfred Billette; Allan Adam, interpréte
dénée. De la Bande de la nation crie de Chakastaypasin: Chef Calvin
Sanderson; Sol Sanderson. De la Nation crie de Shoal Lake: Chef Marcel
Head. De la Nation crie de James Smith: Chef Walter Constant; Isaac
Daniels, ancien. De la Première nation de Sturgeon Lake: Chef Earl
Ermine. À titre individuel: Florence McLeod; Celina Ballentine; Marco
Thériault; Wesley Daniels.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7,
Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de
rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le
procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 8 h 31, la séance est
suspendue.
À 8 h 49, la séance
reprend.
À 11 h 46, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Elizabeth B. Kingston