AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 46
Le jeudi 20 mars 2003
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h, dans la salle Provincial de
l’hôtel Prince Arthur à Thunder Bay, Ontario, sous la présidence de Raymond
Bonin, président.
Membres du Comité
présents : Raymond
Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Pat
Martin, Anita Neville, Maurice Vellacott.
Autre député présent : Rick Laliberté.
Aussi présents : De la Direction des
comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la
Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.
Témoins : De « Chiefs of Ontario » : grand
chef Charles Fox, chef régional de l’Ontario; chef Peter Quill; grand chef Christopher
McCormick; Michael Sherry. Du Grand conseil du traité no 3 : Leon
Jourdain; chef Alan White, aîné; chef Simon Fobister; chef Larry Henry; chef
Tom Favel; chef Erwin Redsky; Kathy Sky; Joanne Bruyere; Catherine Bruyere. De
la Première nation Matawa : Bentley Cheechoo, président tribal; chef Veronica
Waboose, Première nation Long Lake #58; Stanley Bois, conseiller, Première
nation Eabametoong; chef Sonny Gagnon, Première nation Aroland; chef Roger
Oshkineegish, Première nation Nibinamik; chef Arthur Moore, Première nation
Constance Lake; chef Gordon Wabasse, Première nation Webequie. De la Nation
Nishnawbe Aski: Stan Beardy; Alanna McKenzie, coordonnatrice de protocole
bilatéral pour NAN-Canada; Jeremiah McKay, aîné; Grace Teskey; Bentley
Cheechoo; chef Ronald Roundhead; Kirk Baxter. À titre personnel : Tom
Wassaykeesic; Geri Gray; chef Wilfred King, Première nation Gull Bay; chef
Theron McCrady, Première nation Ojibways de Poplar Point; chef Paul Gladu.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7,
Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de
rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le
procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
À 8 h, la séance est
suspendue.
À 8 h 03, la
séance reprend.
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 20, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston