AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 89

Le lundi 20 octobre 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 9 h 06, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Raymond Bonin, Serge Cardin, David Chatters, Stan Dromisky, John Duncan, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Guy St-Julien et Maurice Vellacott.

Membres substituts présents : Rick Borotsik pour Gary Schellenberger et Yolande Thibeault pour Benoît Serré.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; Jean-Luc Bourdages, analyste.

Comparaît : L'hon. Robert D. Nault, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : George R. M. Anderson, sous-ministre; Bruce Holden, sous-ministre adjoint, Secteur des services intégrés; Graham Campbell, directeur général, Bureau de recherche et de développement énergétique; Howard Brown, sous-ministre adjoint, Groupe des grands émetteurs finaux; Neil MacLeod, directeur général, Office de l'efficacité énergétique, Secteur de l'énergie. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Caroline Davis, sous-ministre adjoint, Services ministériels.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a, 5a, 15a, L20a, 30a et 40a sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN; Crédits 1a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le mardi 23 septembre 2003.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

George R. M. Anderson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Du consentement unanime, les crédits sont mis aux voix et le résultat du vote est annoncé: POUR: 4; CONTRE: 4.

Sur quoi, la présidence vote en faveur.

Les crédits 1a, 10a, 15a et 20a inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES sont donc adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 10a, 15a et 20a inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

À 10 h 02, la séance est suspendue.

À 10 h 05, la séance reprend.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1a, 5a, 15a, L20a, 30a et 40a sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

Robert D. Nault fait une déclaration et, avec Caroline Davis, répond aux questions.

Les crédits 1a, 5a, 15a, L20a, 30a et 40a sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 5a, 15a, L20a, 30a et 40a inscrits sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN.

À 11 h 06, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Marc-Olivier Girard

2003/10/22 10 h 33