;

AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 44

Le mercredi 19 mars 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 06, dans la salle Concert, Hôtel Fort Garry, Winnipeg (Manitoba), sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Anita Neville, Brian Pallister.

Autre député présent : Reed Elley.

Aussi présents : De la Direction des comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : Du « Swampy Cree Tribal Council »: Frank Turner, directeur général; chef Phillip Buck; Brad Regehr, conseiller juridique; Marie Moore, membre du conseil. À titre personnel : Jean Allard; Alan Isfeld, membre de la bande Waywayseecappo. De la « Southern Chiefs' Organization »: chef Margaret Swan. Du « Interlake Reserves Tribal Council Inc. »: Joe M. Anderson, directeur général; chef Garnet Woodhouse; chef Jerry Marsden; chef Florence McLean. Des Premières nations visées par le Traité no 1: chef Jerry Fontaine, Bureau de la protection et de l'application du Traité no 1; Joseph Daniels, conseiller, Première nation Sagkeeng; chef Dennis Meeches, Première nation Long Plain; Raymond Beaulieu, conseiller, Première nation de Sandy Bay; Paul Chief, conseiller, Nation Brokenhead Ojibway. De l’Assemblée des Premières nations : vice-chef Kenneth Young, chef régional, Manitoba. Du « Mennonite Central Committee Canada »: Rick Zerbe Cornelsen, coordonnateur de programmes, « Aboriginal Neighbours »; Donovan Jacobs, membre, Comité consultatif, « Aboriginal Neighbours. » À titre personnel : Gerald McIvor; Lisa Shewchook; Glen Monkman.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 06, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston