AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 83
Le mercredi 11 juin 2003
Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 15 h 16, dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Raymond Bonin, président.
Membres du Comité présents : Gérard Binet, Raymond Bonin, Stan Dromisky, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Anita Neville, Maurice Vellacott.
Membre substitut présent : Pauline Picard pour Serge Cardin
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, attachée de recherche.
Témoins : De l’Association des Iroquois et des indiens unis : le grand chef Chris McCormick. De la Première nation de Saddle Lake : Eric J. Large, conseiller. À titre personnel : Ken MacLeod, ancien inspecteur des municipalités, Ministère des Affaires municipales de la C.-B. De l’Université York : Fred Lazar, économiste, Schulich School of Business. De l’Assemblée des chefs du Manitoba : le grand chef Margaret Swan; Louis Harper. De la Bande de la nation crie de Chakastaypasin : chef Calvin Sanderson. De la « Union of British Columbia Indian Chiefs »: le chef Stewart Phillip, président. De « Aboriginal Peoples Council of Toronto » : Roger Obonsawin, président. De Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc.: le grand chef Francis Flett; Michael Anderson, directeur de la recherche.
Conformément à son ordre de renvoi du jeudi 20 février 2003, le Comité
reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi prévoyant les pouvoirs en matière
d'imposition foncière des premières nations, constituant la Commission de la
fiscalité des premières nations, le Conseil de gestion financière des premières
nations, l'Administration financière des premières nations ainsi que l'Institut
de la statistique des premières nations et apportant des modifications
corrélatives à certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 2 juin 2003,
séance no 80).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 01, la séance est suspendue.
À 18 h 34, la séance reprend.
À 20 h 41, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Elizabeth B. Kingston