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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 55

Le mercredi 26 mars 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 02, dans la salle de bal Regence A, Delta Centre-Ville, Montréal, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Pat Martin, Maurice Vellacott.

Membre substitut présent : Larry Bagnell pour John Godfrey.

Aussi présents : De la Direction des comités : José Cadorette, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : Du Secrétariat de l'Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador : Ghislain Picard, chef régional; chef Marcel Lalo; chef Anne Archambault; chef Jean-Charles Pietacho; chef Gilles O'Bomsawin. Du Conseil de la nation Atikamekw : Ernest Awashish; Benoît Tremblay; Hélène Dubé. De la « Mohawk/ Canada Roundtable »: Steve Bonspiel, Grand-chef par intérimaire, Kanesetake; Billy Two Rivers, ancien; Kawennaro:Roks; Thonsahkotha; Grand chef Raymond Mitchell, Akwesasne; Grand chef Joseph Tokwiro Norton, Kahnawake. Du Gouvernement Abénakis d'Odanak : chef Gilles O'Bomsawin. À titre personnel : l'hon. Warren Allmand, ancien ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien. Du Conseil mohawk de Kahnawake : Grand chef Joseph Tokwiro Norton, Table ronde Mohawks/Canada; Billy Two Rivers, ancien. Du Conseil Mohawk de Akwesasne : Grand chef Raymond Mitchell; Russell Roundpoint; Micha Menczer, conseillère juridique. Du Conseil des Innus de Sept-Îles et de Maliotenam : chef Rosario Pinette; Konrad Sioui; David Schulze; Lysane Cree.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 8 h 02, la séance est suspendue.

À 8 h 05, la séance reprend.

À 13 h 01, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston