AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le mardi 25 mars 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 16 h 58, dans la salle de bal Regency A du Delta Centre-Ville, Montréal (Québec), sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier et Pat Martin.

Membre substitut présent : Larry Bagnell pour John Godfrey.

Aussi présents : De la Direction des comités : José Cadorette, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : De l’Alliance autochtone du Québec : Fernand Chalifoux, président; Patrick Brazeau, Congrès des peuples autochtones. Des Femmes Autochtones du Québec inc. : Michèle Audette, présidente; Merilda St-Onge; Ellen Gabriel; Monique Larivière. Du Barreau du Québec : Carole Brosseau, avocate, Recherche et législation; Renée Dupuis, avocat.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 49, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston