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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 79

Le mardi 3 juin 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 06, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Gérard Binet, Raymond Bonin, Serge Cardin, David Chatters, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Pat Martin, Anita Neville, Benoît Serré et Maurice Vellacott.

Membre substitut présent : Sue Barnes pour Stan Dromisky.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, Jean-Luc Bourdages, Carol Hilling et Tonina Simeone, attachées de recherche.

Le Comité se pense sur ses futurs travaux.

Il est convenu – Que le Comité tienne sa première séance sur le projet de loi C-19, le jeudi 5 juin 2003, de 9 h à 12 h (midi), à condition que la Chambre ne soit pas en train d’étudier le projet de loi C-7 à ce moment-là, et que le Comité invite les témoins suivants à comparaître lors d’une séance télévisée :

9 h à 10 h 30                   chef national Matthew Coon-Come

                                            Assemblée des Premières nations

 

10 h 30 à 12 h (midi)     le ministre Nault

 

Il est convenu – Que, chaque fois que le budget principal des dépenses ou un budget supplémentaire des dépenses est déposé sur le Bureau de la Chambre, le Comité invite le ministre et tout autre cadre supérieur du ministère concerné à comparaître devant le Comité à l'occasion d'une réunion télédiffusée.

Il est convenu – Qu’une ébauche de rapport soit présenté au Comité permanent le jeudi 5 juin 2003 au sujet de la création d’un nouveau Comité permanent des ressources naturelles.

Il est convenu – Que le Comité demande au greffier d’acheter, pour les membres du Comité, des exemplaires du rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, dans les deux langues officielles.

Il est convenu – Qu’un budget de 63 250 $ soit approuvé par le Comité permanent pour son étude du projet de loi C-19, et que le président présente le budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison aussitôt que possible.

À 12 h 04, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston