HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
Témoignages du comité
TABLE DE MATIÈRE
Le jeudi 7 février 2002
| ¹ | 1530 |
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Le président (M. Peter Adams (Peterborough, Lib.)) |
| ¹ | 1540 |
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M. White (Langley--Abbotsford) |
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Une voix |
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Le président |
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M. Jay Hill (Prince George—Peace River, PC/RD) |
| ¹ | 1545 |
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Le président |
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M. Jay Hill |
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Le président |
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Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest--Nepean, Lib.) |
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Le président |
CANADA
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre |
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Témoignages du comité
Le jeudi 7 février 2002
[Enregistrement électronique]
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(1530)
[Traduction]
Le président (M. Peter Adams (Peterborough, Lib.)): Collègues, la séance est ouverte. Notre seul objectif aujourd'hui est d'adopter le rapport de notre comité directeur, dont vous avez tous des copies, si je ne m'abuse. Mais avant de commencer, je tiens à remercier les interprètes et le personnel d'être venus à si court préavis. Nous leur en sommes grandement reconnaissants.
Comme je l'ai déjà demandé auparavant—et maintenant Pierre est ici—je vous serais reconnaissant de prendre connaissance des versions anglaise et française pour voir si elles ne comporteraient pas d'erreurs mineures. En l'occurrence, il n'est pas question de changements de fond. Un tel examen s'impose car, comme vous le savez tous, ce rapport vient à peine d'être rédigé. J'ai un changement à proposer dans la version anglaise. Il concerne le deuxième article de la liste des énoncés commençant par «que», où l'on fait référence à une liste préliminaire de témoins.
J'ai aussi demandé officieusement si quelqu'un sait—et j'espère que cela n'a guère d'importance—où se trouve le commodore Tefoe, composante canadienne sur l'Afghanistan. Je ne pense pas que nous le sachions, mais c'est le commodore Tefoe qui nous intéresse.
Randy, vous aviez une autre observation?
¹ 
(1540)
M. Randy White (Langley--Abbotsford, Alliance canadienne): Monsieur le président, je ne sais pas si le vice-amiral Greg Maddison est sous-chef ou vice-chef d'état-major. C'est le sous-chef qui nous intéressait, mais je ne sais pas ce qu'il en est.
Une voix: J'aurai la réponse dans trois secondes.
Le président: D'accord. Pendant que vous cherchez cela—ce sont des corrections mineures—je dois vous dire, collègues, que ce rapport fait l'objet de négociations très officielles et très intenses entre les cinq partis à la Chambre. J'apprécie la patience et les efforts de toutes les personnes concernées et comme vous pouvez le constater, on a opté pour la formulation suivante: «Suite à l'adoption d'un ordre de la Chambre renvoyant au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre la question de privilège concernant les déclarations faites à la Chambre par le ministre de la Défense nationale, le sous-comité a convenu de...» La motion a maintenant été adoptée. Si on a retenu cette formulation, c'est qu'au moment où le comité directeur a convenu de cela, elle n'avait pas été adoptée.
Je vais lire les recommandations pour votre gouverne: que les travaux aient lieu dans les pièces équipées pour la télévision et soient télévisés; que la liste préliminaire des témoins soit jointe en annexe—elle l'est—et que d'autres témoins puissent être invités à comparaître; il s'agit donc d'une liste provisoire de témoins; que l'on donne à Brian Pallister et à Art Eggleton la possibilité de témoigner au début des travaux—il s'agit d'une possibilité; cela ne veut pas dire qu'ils seront entendus; que, si le comité le juge opportun, des témoins ayant comparu une fois peuvent être appelés à comparaître à nouveau—autrement dit, si les députés n'ont pas terminé, ils seront rappelés; que les travaux aient lieu pendant les semaines de séance et en soirée, si nécessaire—les députés ne veulent pas siéger pendant les semaines de relâche; et que le comité fasse rapport à la Chambre avant le 15 mars 2002, si possible.
La liste que vous avez devant vous est dressée par nom de famille, en ordre alphabétique. Il n'y a rien à signaler jusqu'à ce qu'on arrive au commodore Tefoe. Vous constaterez que dans le cas du commodore Tefoe, étant donné qu'il est basé en Floride, et en dépit d'une motion de Yvon Godin pour que le comité se rende en Floride, nous avons un plan d'appoint. C'est donc ce plan d'appoint qui figure ici. Nous lui demanderons de répondre aux questions écrites des membres du comité. Soit dit en passant, je demanderais maintenant aux députés que cela intéresse de préparer leurs questions pour que nous puissions les lui faire parvenir. Ensuite, pour ce qui est du haut fonctionnaire des Affaires étrangères, il est identifié de cette façon parce qu'il a été ajouté à la dernière minute. Il a été convenu que ce serait un haut fonctionnaire des Affaires étrangères, mais nous ne savons pas encore exactement qui.
Jay Hill.
M. Jay Hill (Prince George—Peace River, PC/RD): Au sujet des deux dernières questions, monsieur le président, pour revenir sur ce qui s'est passé au sous-comité concernant ce haut fonctionnaire, l'opposition avait cru comprendre que ce serait, sinon le sous-ministre des Affaires étrangères, certainement un sous-ministre adjoint principal au fait des opérations du ministère, des communications et du cheminement de l'information.
Deuxièmement, au sujet des questions que tous les membres du comité sont invités à soumettre au commodore Tefoe, allons-nous proposer une date butoir pour les remettre au greffier qui les réunira en un questionnaire pour les lui envoyer ? De quelle façon le comité veut-il procéder à cet égard?
¹ (1545)
Le président: Comme d'habitude, je suis à la disposition du comité, mais j'avais pensé, Jay, que vous pourriez laisser cela à ma discrétion. Une fois que nous aurons envoyé les questions, je veillerai à ce que les réponses arrivent à temps pour les séances.
M. Jay Hill: Tout ce que je disais, c'est que par simple courtoisie, nous devrions être avisés bien à l'avance de la date à laquelle il faut les soumettre. C'est tout.
Le président: J'y verrai, et je confirme ce que vous avez dit au sujet du fonctionnaire des Affaires étrangères.
Y a-t-il autre chose à ce sujet?
Quelqu'un veut-il proposer que le comité adopte le rapport du sous-comité. Je vois Marlene Catterall, appuyée par Randy White.
Y a-t-il des interventions?
Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest--Nepean, Lib.): Monsieur le président, avant que nous partions, permettez-moi de remercier les membres du comité directeur de tous les partis qui ont fait de l'excellent travail sous pression, au cours des dernières 24 heures. Et je vous remercie aussi, monsieur le président. Cela garantira un examen cordial, ce qui est dans les meilleurs intérêts du Parlement.
Le président: Je remercie également les députés qui ont participé à cet effort.
(La motion est adoptée)
La date de la prochaine réunion vous sera communiquée plus tard. La séance est levée.