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HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

 

Séance no 68

 

Le mardi 11 juin 2002

 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 15, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Adams, Garry Breitkreuz, Pierre Brien, Wayne Easter, Michel Guimond, Dale Johnston, Joe Jordan, Carolyn Parrish, John Reynolds, John Richardson et Jacques Saada.

 

Membres substituts présents : Diane Marleau pour Marlene Catterall; Mac Harb pour Geoff Regan; Larry Bagnell pour Tony Tirabassi; Joe Comartin pour Yvon Godin.

 

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

 

Témoin : De la Chambre des communes : Marie-Andrée Lajoie, greffier principal, Service de la séance.

 

Conformément à l'article 108(3) du Règlement, examen de la sécurité sur la colline.

 

Après débat, il est convenu que le président écrive une lettre au major général Cloutier au sujet de l’accès à la colline pour les groupes d’étudiants.

 

Conformément à l'article 108(3) du Règlement, examen des procédures régissant les affaires émanant des députés.

 

Le président présente le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

Il est convenu, -- Que le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté comme étant le rapport du Comité et que le président le présente à la Chambre.

Il est convenu, -- Que l’attaché de recherche et le greffier soient autorisés, après consultation du président, à apporter à la forme du rapport les corrections jugées nécessaires, sans en altérer le fond. 

Il est convenu, -- Que l’attaché de recherche et le greffier soient autorisés, après consultation du président, à écrire une introduction au rapport.

 

À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Patrice Martin