PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 17
Le jeudi 17 mai 2001
Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de John Williams, président.
Membres du Comité présents : John Bryden, John Finlay, Marlene Jennings, Sophia Leung, Shawn Murphy, Alex Shepherd et John Williams.
Membre substitut présent : Serge Cardin pour Odina Desrochers.
Membre associé présent : Serge Cardin.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada: Sheila Fraser, Vérificatrice générale du Canada par intérim; Maria Barrados, Vérificatrice générale adjointe; Kathryn Elliott, Directrice principale, Opérations de vérification. Du Conseil privé: Mel Cappe, Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet; Ranald Quail, Sous-ministre et Chef du Groupe de travail sur la modernisation des ressources humaines.
Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité reprend l'étude du chapitre 9, (La rationalisation du régime de gestion des ressources humaines : une étude de l'évolution des rôles et des responsabilités) du rapport du vérificateur général du Canada d'avril 2000. (voir le procès verbal du mardi 1er mai 2001, réunion no 12)
Sheila Fraser du Bureau du vérificateur général du Canada fait une déclaration.
Mel Cappe du Conseil Privé fait une déclaration.
Il est convenu unanimement, - Que la déclaration par Mel Cappe, Greffier du Conseil Privé et Secrétaire du Cabinet soit imprimée en annexe aux procès verbal et témoignages de cette rencontre. (voir annexe « PACC-2 »)
À 17 h 16, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Santosh Sirpaul