PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 54
Le mardi 21 mai 2002
Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 48, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Williams, président.
Membres du Comité présents : Robert Bertrand, John Bryden, Odina Desrochers, John Finlay, Paul Forseth, Mac Harb, Sophia Leung, Pat Martin, Philip Mayfield, Shawn Murphy, Joe Peschisolido, Beth Phinney, Alex Shepherd et John Williams.
Membres substituts présents : Val Meredith pour Rahim Jaffer; Ghislain Lebel pour Gilles A. Perron; Gerald Keddy pour Greg Thompson.
Membres associés présents : Gerald Keddy et Val Meredith.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général: Douglas Timmins, vérificateur général adjoint; Nancy Cheng, directrice principale; Richard Brisebois, directeur. Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Michelle d'Auray, dirigeant principal de l'information, Direction du dirigeant principal de l'information; John Weigelt, directeur, Sécurité des technologies de l'information et politique en matière de l'Infrastructure publique clé, Direction du dirigeant principal de l'information; Anne Brennan, directrice, Direction des politiques de l’information et de la sécurité.
Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 3 (La sécurité des technologies de l'information) du rapport de la vérificatrice générale du Canada d'avril 2002.
Pat Martin propose, - Que le Comité des comptes publics tienne une ou plusieurs audiences sur le rapport de la vérificatrice générale concernant les contrats de commandite accordés à la société Groupaction Communications.
Un débat s’ensuit. La question, mise aux voix, est adoptée.
Ghislain Lebel propose, - Que le Comité permanent des comptes publics étudie le rapport fait par la vérificatrice générale pour le ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux sur trois contrats attribués à Groupaction, et qu’il entende les témoins concernés notamment Sheila Fraser, vérificatrice générale, Jean Brault, président de Groupaction, Roger Desjeans, vice-président de Groupaction Marketing, Diane Donnelly, directrice aux affaires corporatives de Groupaction, Charles Guité, ancien fonctionnaire de TPSGC et Pierre Tremblay, fonctionnaire de l’Agence canadienne d’inspection des aliments.
Un débat s’ensuit. Il est convenu de renvoyer la motion au Sous-comité du programme et de la procédure.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas