PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 32
Le mardi 20 novembre 2001
Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 43, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la vice-présidence de Beth Phinney.
Membres du Comité présents : Robert Bertrand, Shawn Murphy, Gilles-A. Perron, Beth Phinney et John Williams..
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : Michael McLaughlin, Sous-vérificateur général; Shahid Minto, Vérificateur général adjoint; Régent Chouinard, Directeur. Du ministère des Transports : Louis Ranger, Sous-ministre adjoint; David Bell, Directeur général, Programmes aéroportuaires et cessions; Valérie Dufour, Directrice générale, Politique du transport aérien.
Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 10 (Transports Canada - Les cessions d'aéroports : le Réseau national d'aéroports) du rapport du vérificateur général du Canada d'octobre 2000.
À 15 h 47 John Williams assume la présidence.
Michael McLaughlin du Bureau du vérificateur général du Canada fait une déclaration.
Louis Ranger du ministère des Transports fait une déclaration.
Michael McLaughlin, Shahid Minto, Louis Ranger, David Bell et Valérie Dufour répondent aux questions.
À 17 h 28, le Comité s'ajourne jusqu'à 15 h 30 le jeudi 22 novembre 2001.
La greffière du Comité
Santosh Sirpaul