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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 52

Le jeudi 2 mai 2002

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 33, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : Paul Forseth, Sophia Leung, Shawn Murphy, Gilles-A. Perron, Alex Shepherd et John Williams.

Membres substituts présents : Ivan Grose for John Finlay; Val Meredith for Rahim Jaffer and Claude Bachand for Odina Desrochers.

Membre associé present : Val Meredith.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.

Témoins: Du Bureau du vérificateur général: Sheila Fraser, Vérificatrice générale du Canada; James Hood, Directeur principal; Lilian Goh, Directrice. De l’Agence des douanes et du revenu du Canada: Denis Lefebvre, Sous-commissaire, Direction générale des douanes; Mike Jordan, Directeur général, Direction de la politique commerciale et de l'interprétation.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 8 (Agence des douanes et du revenu du Canada - La gestion des risques de non-conformité des expéditions commerciales qui entrent au Canada) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2001.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Rumas