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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 41

Le jeudi 21 février 2002

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : Robert Bertrand, John Bryden, John Finlay, Shawn Murphy, Beth Phinney, Alex Shepherd et John Williams.

Membres substituts présents : Claude Bachand pour Odina Desrochers; Rob Anders pour Philip Mayfield; Elsie Wayne pour Greg Thompson.

Membres associés presents : Rob Anders, André Bachand et Elsie Wayne.

Aussi présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.

Témoins: Du Bureau du vérificateur général du Canada: Sheila Fraser, Vérificatrice générale du Canada; Peter Kasurak, Directeur principal. Du Ministère de la Défense nationale: Général Raymond R. Henault, Chef d'état-major de la Défense; Lgén. George E.C. Macdonald, Vice-chef d'état-major de la défense; Jim Judd, Sous-ministre; Alan Williams, Sous-ministre adjoint, Matériel.

Manfred Kïhnapfel du Bureau du vérificateur général du Canada accueille la délégation de la Russie.

Le président invite Alexander Nikolaevich Semikolennykh, Adjoint du président de la Chambre des comptables de la Russie à faire quelques remarques.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 10 (Défense nationale - L'équipement en service) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2001.

Sheila Fraser du Bureau du vérificateur général du Canada fait une déclaration.

Le Général Raymond R. Henault, Chef d'état-major de la Défense, du ministère de la Défense Nationale exprime ses observations.

Jim Judd, Sous-ministre du ministère de la Défense Nationale exprime ses observations.

Les témoins répondent aux questions.

À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffiière du Comité

Santosh Sirpaul