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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Schmirler, Sandra

    >>Médaillée d'or en curling, décès, déc. art. 31, 152(5:1100)

Schneeberger, John. Voir Agressions sexuelles--Agresseurs; Libérations conditionnelles--Agresseurs sexuels

Sciences de la vie

    >>Recherche, secteurs agricole et rural, avantages, 11(2:1530)

Sciences et génie

    >>Étudiants, incitatifs, q.o., 1462(25:1155)

Sciences et technologie

    >>Comité, création, 461-2(10:1020-5)
    >>Grands projets, comptes, reddition, autorité fédérale unique, vérificateur général, recommandation, q.o., 3880(59:1445-50)
    >>Ministère, création, 462(10:1025)
    >>Progrès, suivi, conseil d'experts, rôle, q.o., 10653(173:1455-1500)
    >>Recherche, objectifs, rencontre fédérale-provinciale-territoriale, tenue, q.o., 5557(85:1455)
    >>Scientifique en chef, poste, création, 462(10:1025)
    >>Stratégie globale, 50(3:1640)
    >>Voir aussi Environnement, protection; Prix du Japon des sciences et de la technologie; Semaine internationale de la science et de la technologie; Shad International

Sclérose en plaques

    >>Recherche, financement, marches, organisation, déc. art. 31, 3249(50:1100)
    >>Voir aussi Mois de la sensibilisation à la sclérose en plaques; Reproduction, techniques--Cellules souches--Cancer; Société canadienne de la sclérose en plaques

Sclérose latérale amyotrophique. Voir Grandbois, Elizabeth; Mois de la sclérose latérale amyotrophique

Scolyte du pin. Voir Pin

Scott, l'hon. Andy (Lib.--Fredericton)

    >>Adolescents, justice pénale, système, Loi--C-7, 3525(54:1005)
    >>Année internationale des bénévoles, déc. art. 31, 7603(120:1400)
    >>Assurance-emploi, régime, déc. art. 31, 1450(25:1100-5)
    >>CARIS, déc. art. 31, 12182-3(199:1410)
    >>Code criminel et Armes à feu, Loi (modification: cruauté envers les animaux et armes à feu), Loi--C-15B, 7906-7(125:1520)
    >>Code criminel (modification: crime organisé et application de la loi) et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-24, 4404(68:1505)
    >>Code criminel (modification: infractions commises par des personnes morales, administrateurs et dirigeants), Loi--C-284, 12400(202:1505)
    >>Commission sur l'avenir des soins de santé, déc. art. 31, 10760(175:1410)
    >>Concours International de Montréal des Jeunesses Musicales, déc. art. 31, 12833(208:1355)
    >>Dr. Everett Chalmers Hospital, Fredericton, N.-B., déc. art. 31, 5904(91:1400)
    >>Droit criminel (modification), Loi de 2001--C-15, 5914(91:1505), 6030(93:1205)
    >>Équipe Canada, missions commerciales, déc. art. 31, 1096(20:1055)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, m. (Chrétien), 5169-70(79:1800-10)
    >>Femmes, déc. art. 31, 6319(97:1410)
    >>Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire, déc. art. 31, 12767(207:1400)
    >>Fredericton, N.-B., déc. art. 31, 11943(195:1400)
    >>Harvest Jazz and Blues Festival, déc. art. 31, 5342(82:1410)
    >>Herbicides et pesticides, pétition, 3320(51:1505)
    >>Indiens, Loi, q.o., 3935(60:1155)
    >>Jeux olympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City, déc. art. 31, 9251(149:1355)
    >>Juges, Loi (modification), Loi--C-12, 2783(43:1515)
    >>Justice et droits de la personne, Comité, 2783(43:1515), 3525(54:1005), 4404(68:1505), 5914(91:1505), 6030(93:1205), 6528(101:1505), 6801(107:1005), 7416(117:1040), 7906-7(125:1520), 8177(130:1510), 8562(136:1600), 8765(140:1520), 9420(152:1210), 12399-400(202:1505)
    >>Langues officielles, déc. art. 31, 12952(210:1405)
    >>Leo Hayes High School, déc. art. 31, 3869(59:1355)
    >>Loi antiterroriste--C-36, 7416(117:1040)
    >>Ministères et organismes gouvernementaux, q.o., 10770(175:1500)
    >>Minorités visibles, déc. art. 31, 10596(172:1110)
    >>Nouveau-Brunswick, déc. art. 31, 2116(34:1405)
    >>Prix de la musique de la côte est, déc. art. 31, 767(14:1400)
    >>Prix du journalisme de l'Atlantique 2001, déc. art. 31, 11589(189:1405)
    >>Procédure, projets de loi émanant des députés, 9420(152:1210)
    >>Provinces de l'Atlantique, déc. art. 31, 11986(196:1105)
    >>Question de privilège, Toews (atteinte aux privilèges), 8562(136:1600)
    >>Recherche universitaire, q.o., 9890(160:1500)
    >>Semaine de la société Elizabeth Fry, déc. art. 31, 11221(183:1400)
    >>Service administratif des tribunaux judiciaires, Loi--C-30, 8177(130:1510)
    >>Trudeau, minisérie, déc. art. 31, 9652(156:1405)
    >>VIA Rail, pétitions, 5090(78:1505), 8071(128:1525)
    >>W.W. Boyce Farmers Market, Fredericton, N.-B., déc. art. 31, 4346(67:1405)

Scott, David. Voir Information, accès--Loi

Scott, Sheridan. Voir Radiodiffusion et télécommunications, avenir, groupe d'étude--Membres

Scott Tournament of Hearts. Voir Curling

Scouts. Voir Semaine des scouts et guides

Scouts du Canada

    >>National Salute Award, Bulka, rabbin Reuven, lauréat, déc. art. 31, 6880(108:1110)

Scriver, Dr Charles. Voir Temple de la renommée médicale canadienne--Lauréats

SCRS. Voir Service canadien du renseignement de sécurité

SCTM. Voir Communications et trafic maritimes, Services

Scully, Robert-Guy. Voir Lafleur Communications Marketing--Gouvernement, contrats; Les minutes du Patrimoine, émission

Sculptures sur glace. Voir Festival de sculptures sur glace de Saint-Côme

SE2 (Sumas Energy 2). Voir plutôt Sumas 2, centrale électrique

Sea King. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage

Seaborn, rapport. Voir Déchets nucléaires--Gestion

Seacoast Communications Group. Voir Colwood, C.-B.

Seafreez

«Searching for Good Governance», étude. Voir Parlement, réforme

Seattle, É.-U. Voir Organisation mondiale du commerce--Négociations

Sébaste

    >>Gestion, OPANO, groupe de travail, création, 9994(161:2005)
    >>Quotas, augmentation, q.o., 10390(168:1440), 10393(168:1455)
    >>Voir aussi Seafreez--Usine de transformation

Sebrango Rodriguez, Edouardo

    >>Joueur de soccer, citoyenneté, demande, traitement, déc. art. 31, 949(17:1400-5)

Sécheresse. Voir Afghanistan; Agriculteurs; Amérique centrale; Bétail

Second Cup, café. Voir Terrorisme--Attaques à l'explosif--Montréal

Secrétaires. Voir Journée des secrétaires

Secrétaires d'État

Secrétaires parlementaires. Voir Comités; Procédure--Comités--Composition

Secrétariat de l'ALENA. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Affaires étrangères et Commerce international, ministère--Crédit 50

Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Conseil privé--Crédit 10

Secrets officiels

    >>Loi, modification. Voir Code criminel, Secrets officiels, Loi, Preuve au Canada, Loi, Criminalité, produits, recyclage, Loi et autres lois (modification) et organismes de bienfaisance, enregistrement, mesures, en vue de combattre le terrorisme, Loi--C-36; Terrorisme--Lutte

Secteur privé. Voir Automobiles et routes, sécurité; Députés--Traitement; Gouvernement, dépenses--Réduction; Juges--Traitement; Recherche et développement--Financement; Réglementation--Allègement; Reproduction, techniques--Procréation--Commercialisation; Société du crédit agricole; Sport amateur

Sécurité de la vieillesse. Voir plutôt Pension de vieillesse

Sécurité de la vieillesse, Loi (modification), Loi--C-449. Gagnon, Marcel

    >>1re l., 10887(177:1205)
    >>Voir aussi Supplément du revenu garanti--Accès, augmentation, rétroactivité, seuil, élimination--Projet de loi C-449

Sécurité et services de renseignement, Comité sénatorial spécial. Voir Terrorisme--Lutte

Sécurité frontalière. Voir plutôt Frontière, États-Unis--Canada, sécurité

Sécurité humaine

Sécurité, industrie

    >>Normes nationales, compagnies privées à but lucratif, problème, 9531(154:1320)

Sécurité nationale

Sécurité nationale, Comité spécial

Sécurité nationale, Sous-comité

Sécurité nautique

Sécurité publique

Sécurité publique, Loi--C-42. Ministre des Transports (Collenette)

    >>1re l., 7411(117:1005)
    >>2e l., 7790-6(123:1745-1825)
    >>>Ordre, annulation et retrait, 10771(175:1510)
    >>Voir aussi Sécurité publique--Projet de loi C-42

Sécurité publique, Loi de 2002--C-55. Ministre des Transports (Collenette)

Sécurité publique, Loi de 2002--C-55, Comité législatif

    >>Composition. Voir Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--60e

Sécurité, services

    >>Camions blindés, vol, tentatives, gardiens, sécurité, déc. art. 31, 10833(176:1410)

Sécurité sociale

    >>Accords avec divers pays
    >>>République slovaque, déc. art. 31, 4581(71:1405)
    >>>Voir aussi Impôt sur le revenu--États-Unis et Personnes âgées--Convention États-Unis--Canada

Security of Freedom: Essays on Canada's Anti-Terrorism Bill, livre. Voir Terrorisme--Lutte--Projet de loi C-36

Seewald, Jurgen Ziggy

    >>Agent de la GRC tué dans l'exercice de ses fonctions, déc. art. 31, 1515(26:1410)

Séguin, Commission. Voir plutôt Commission Séguin sur la disparité fiscale

Sein. Voir Cancer du sein

Sekora, Lou

Sel de voirie

    >>Utilisation, environnement, protection, q.o., 1521(26:1440)

Selkirk--Interlake, circonscription. Voir Bénévoles

Semaine canadienne de la musique

Semaine canadienne de l'orientation

Semaine canadienne de sensibilisation aux mines antipersonnel

Semaine d'actions contre le racisme

Semaine d'Amnistie Internationale

Semaine de la canne blanche

Semaine de la citoyenneté

Semaine de la jeunesse

Semaine de la non-violence au Saguenay--Lac-Saint-Jean

Semaine de la paix

Semaine de la PME

Semaine de la prévention de la violence verbale, Loi--C-414. Murphy

    >>1re l., 7381-2(116:1520)
    >>2e l., 9569-75(154:1810-1905), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 9575(154:1905)
    >>Voir aussi Semaine de la prévention de la violence verbale--Projet de loi C-414

Semaine de la prévention de la violence verbale

Semaine de la protection civile

Semaine de la santé mentale

Semaine de la sensibilisation au syndrome de Down

Semaine de la société Elizabeth Fry

Semaine de l'arbre et des forêts

Semaine de l'environnement

Semaine de l'ergothérapie

Semaine de prévention des incendies

Semaine de sensibilisation à la situation des personnes handicapées

Semaine de sensibilisation à l'épidermolyse bulleuse congénitale

Semaine de sensibilisation à l'intimidation et à la violence

Semaine de sensibilisation aux effets du DES

Semaine de sensibilisation aux maladies mentales

Semaine de sensibilisation aux troubles du sommeil

Semaine des scouts et guides

Semaine des techniciens en radiation médicale

Semaine des technologies de l'information

Semaine des travailleurs en services communautaires

Semaine des troubles de l'alimentation

Semaine du compostage

Semaine du développement international

Semaine du patrimoine philippin

Semaine internationale de la femme

Semaine internationale de la science et de la technologie

Semaine internationale des droits des enfants

Semaine italienne, édition 2002

    >>Vancouver, C-B., déc. art. 31, 12994(211:1100)

Semaine minière du Canada

Semaine nationale de la famille

Semaine nationale de la fonction publique

    >>10e anniversaire, q.o., 12534(203:1455)

Semaine nationale de la Francophonie

Semaine nationale de la police

Semaine nationale de la sécurité des aînés

Semaine nationale de la sécurité en milieu agricole

Semaine nationale de la sécurité «Incendie chez soi»

Semaine nationale de la sécurité routière

Semaine nationale de l'action bénévole

Semaine nationale de l'exploitation minière

Semaine nationale de sensibilisation à la dystonie

Semaine nationale de sensibilisation au SIDA

Semaine nationale de sensibilisation aux dons d'organes et de tissus

Semaine nationale de sensibilisation aux toxicomanies

Semaine nationale des 4-H

Semaine nationale des anciens combattants

Semaine nationale des coopératives

Semaine nationale des soins infirmiers

Semaine nationale des soins palliatifs

Semaine nationale du génie

Semaine nationale parents-secours

Semaine nord-américaine de la sécurité et de la santé au travail

Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

Semaine québécoise des arts et de la culture

Semaine québécoise des personnes handicapées

Semaine sans violence

Sen, Hun. Voir Cambodge

Sénat

Sénat américain. Voir Bois d'oeuvre--Exportations aux États-Unis--Accord canado-américain; Commerce, États-Unis--Canada; Pétrole et gaz--Alaska, É.-U., oléoduc

Sénat, réforme

Sénateurs et sénatrices

    >>De Bané, l'hon. Pierre. Voir plutôt De Bané, l'hon. sénateur Pierre
    >>Élection, 2027(33:1930), 2823-5(44:1030-45), 2833(44:1140), 2836(44:1210), 5964(92:1225), 7221(113:1220), 11063(180:1605), 11469-70(186:1710)
    >>>Alberta, 47(3:1615), 1091(20:1020), 2832(44:1135), 2835(44:1200), 2839(44:1230), 3178(49:1030)
    >>>Carney, l'hon. sénatrice Pat, position, q.o., 1644(28:1455)
    >>>Colombie-Britannique
    >>>>Déc. art. 31, 468-9(10:1105), 1763-4(30:1100)
    >>>>Q.o., 1644(28:1455)
    >>>Livre rouge libéral, promesses électorales, respect, 12937(210:1220)
    >>>M. (Moore), 7356-65(115:1650-1750)
    >>>>Radiation du Feuilleton, 7365(115:1750)
    >>>Saskatchewan, 1091-2(20:1020)
    >>>>Déc. art. 31, 1319(23:1410)
    >>>>Q.o., 1166(21:1450)
    >>>St. Germain, l'hon. sénateur Gerry, position, 1092(20:1020-5), 2828(44:1110), 2839(44:1230)
    >>Fairbairn, l'hon. Joyce. Voir plutôt Fairbairn, l'hon. sénatrice Joyce
    >>Finestone, l'hon. Sheila. Voir plutôt Finestone, l'hon. sénatrice Sheila
    >>Gladstone, l'hon. sénateur James. Voir plutôt Gladstone, l'hon. sénateur James
    >>Grafstein, l'hon. Jerahmiel S. Voir plutôt Grafstein, l'hon. sénateur Jerahmiel S.
    >>Keon, l'hon. Wilbert. Voir plutôt Keon, l'hon. sénateur Wilbert
    >>Kirby, l'hon. Michael. Voir plutôt Kirby, l'hon. sénateur Michael
    >>Molgat, l'hon. Gildas. Voir plutôt Molgat, l'hon. sénateur Gildas
    >>Nominations partisanes, 2833(44:1140), 2836(44:1210), 2838-9(44:1225-30), 6360(98:1010)
    >>Pension, régime
    >>>Bénéficiaires à charge, projet de loi C-378, Impôt sur le revenu, Loi, Allocations de retraite des parlementaires, Loi, Pension de la fonction publique, Loi et Pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, Loi (modification: bénéficiaires à charge), présentation, 4849(75:1210)
    >>>Fonction publique, pension, Loi, assujettissement, projet de loi C-270, Parlementaires, pension, présentation, 882-3(16:1510)
    >>Rôle, 11982(196:1040-5)
    >>St. Germain, l'hon. Gerry. Voir plutôt St. Germain, l'hon. sénateur Gerry
    >>Traitement, augmentation, projet de loi C-28, Parlement du Canada, Loi, Allocations de retraite des parlementaires, Loi et Traitements, Loi (modification), présentation, 4592(71:1500)
    >>Voir aussi Députés--Et sénateurs

Sénégal

    >>Fonds de solidarité de travailleurs, établissement, Fonds de solidarité des travailleurs du Québec, initiative, déc. art. 31, 10832(176:1405)
    >>Voir aussi Conventions et protocoles conclus entre le Canada et la Slovénie, l'Équateur, le Venezuela, le Pérou, le Sénégal, la République tchèque, la République slovaque et l'Allemagne, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, mise en oeuvre, Loi--S-31; Impôt sur le revenu--Conventions avec divers pays--Slovénie

Sept-Îles, Qué. Voir Eau potable

Série Canada--URSS de 1972. Voir Hockey

Serment d'allégeance ou déclaration solennelle

    >>Députés, projet de loi C-480, présentation, 12915(210:1005)

Serments d'office, Loi--C-1. Premier ministre (Chrétien)

Serpent, parc. Voir Parc des monticules Serpent

Serpent, rivière, première nation. Voir Académie des arts de White Mountain

Serré, Benoît (Lib.--Timiskaming--Cochrane; secrétaire parlementaire du ministre des Ressources naturelles)

    >>Assurance-emploi, régime, 3239(49:1710-5)
    >>Cameco, 3154-5(48:1520-5)
    >>Centre canadien de fusion magnétique, 6355-6(97:1835-40)
    >>Churchill Falls, projet hydroélectrique, Labrador, 1200-1(21:1840)
    >>Combustibles fossiles, 3106-7(47:2035)
    >>Commission canadienne du blé, 2938-9(46:1120-30)
    >>>M. (Breitkreuz), 7233-4(114:1115-25)
    >>Cornerbrook, T.-N., q.o., 8829(141:1455)
    >>Économie mondiale, 3093(47:1905-10)
    >>Effet de serre, m. subsides (Mills, Bob), 9798-800(159:1055-1105), 9803(159:1135)
    >>Eldorado Nucléaire Limitée, réorganisation et aliénation, Loi et Petro-Canada, participation publique au capital, Loi (modification), Loi--C-3, 3153-5(48:1515-25)
    >>Énergie de remplacement, 3107(47:2035)
    >>Énergie, ressources, 3096(47:1925)
    >>>Q.o., 1160-1(21:1420)
    >>Forêts, industrie, q.o., 7217(113:1200), 7713(122:1150-5)
    >>Gazoduc des Maritimes, q.o., 7713(122:1155)
    >>Harrison, James Merritt, déc. art. 31, 1633(28:1400)
    >>Impôt sur le revenu, 3094(47:1910), 3105(47:2025), 3232(49:1625)
    >>Information, accès, Loi (modification: sociétés d'État et Commission canadienne du blé), Loi--C-249, 2938-9(46:1120-30)
    >>Jeux olympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City, déc. art. 31, 9190(148:1405)
    >>Journée de l'industrie minière, déc. art. 31, 7331(115:1405-10)
    >>Journée mondiale de l'habitat, déc. art. 31, 5765(89:1405)
    >>Mines, industrie, 3094(47:1910), 3232-3(49:1625-30)
    >>>Déc. art. 31, 2300(37:1405)
    >>Or, m. (St-Julien), 3231-3(49:1620-30)
    >>Petro-Canada, 3154(48:1515-20)
    >>Programme énergétique national, 3096(47:1925)
    >>Reproduction, techniques, pétition, 8089(129:1025)
    >>Ressources naturelles, industrie, m. (Boudria), 3093-6(47:1905-25), 3105-7(47:2025-35)
    >>Sables bitumineux de l'Alberta, 3106-7(47:2035)
    >>Semaine de l'arbre et des forêts, déc. art. 31, 3735(57:1400)

Service administratif des tribunaux judiciaires

Service administratif des tribunaux judiciaires, Loi--C-30. Ministre de la Justice (McLellan)

    >>1re l., 5215(80:1005)
    >>2e l., 5795-800(89:1755-1825), 5915-24(91:1510-1630), renvoi au Comité de la justice et des droits de la personne, 5924(91:1630)
    >>>Adoption, 5924(91:1630)
    >>>Rapport, 8177(130:1510)
    >>Étape du rapport, adoption, 9131(147:1000)
    >>3e l., 9131-6(147:1005-45)
    >>>Adoption, 9136(147:1050)
    >>S.r. (Chap. 8, L.C. 2002), 10057(162:1140)
    >>Voir aussi Service administratif des tribunaux judiciaires--Création--Projet de loi C-30

Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS)

    >>Budget
    >>>Augmentation, 5393(82:2045), 5505-6(84:1710), 5881(90:1620), 7626-7(120:1615-25), 9524(154:1220), 9533(154:1330), 9599(155:1630)
    >>>>Alliance canadienne, Parti, demande, 8211(131:1030)
    >>>>Budget, 10 décembre 2001, mesures, 8097-8(129:1125-30), 8131(129:1515-20), 8151-2(129:1745-55), 9596(155:1600)
    >>>>>Q.o., 7606(120:1420), 7764(123:1430)
    >>>>Coalition PC/RD, position, 8229(131:1245)
    >>>Réduction, 9604(155:1705)
    >>>>Répercussions, 5499(84:1620)
    >>>Rétablissement au niveau de 1993, 6810(107:1110)
    >>Directeur. Voir Cabinet--Réunions--Chef
    >>Effectifs, augmentation, 7626-7(120:1615-25)
    >>>Q.o., 6621(103:1130-5)
    >>Embauche, pratiques, réalité multiculturelle, reflet, 5217(80:1015), 5219(80:1030)
    >>Employés, mises à pied, 5308(81:1630)
    >>GRC, collaboration, informations, échange, q.o., 9100-1(146:1435-40)
    >>Meredith, procès, rôle, 2671(42:1100), 2711(42:1505)
    >>>Q.o., 2705-6(42:1435)
    >>Rapports publics, dépôt
    >>>2000, 4945(77:1005)
    >>>2001, 12611(204:1505)
    >>Reddition de comptes, 3332-3(51:1630)
    >>Renforcement, 5500(84:1625), 5880(90:1615)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Solliciteur général, ministère--Crédit 10 et 2001-2002, supplémentaire (A)--Solliciteur général, ministère--Crédit 10a; Immigrants--Illégaux et Illégaux--Lutte; Terrorisme

Service correctionnel du Canada

    >>Administration, poste, race, critère de sélection, 1109(20:1200), 1360-1(23:1830-5)
    >>>Q.o., 1107(20:1150)
    >>Commissaire. Voir Holland College--MacAulay
    >>Surveillance, conseil de direction, création, projet de loi C-458, présentation, 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Solliciteur général, ministère--Crédit 15 et Crédit 20; Hong Kong--Canada, relations; Victimes d'actes criminels

Service d'assistance canadien aux organismes

    >>Chiswell, Ted, apport, déc. art. 31, 868(16:1355)
    >>Deutsch, Pierre, réalisations, déc. art. 31, 9358(151:1355)
    >>Stockton, Don et Van Esch, John, réalisations, déc. art. 31, 4065(62:1355)

Service de l'édition de la Chambre. Voir Hansard--Gauthier

Service féminin de l'armée canadienne. Voir Forces canadiennes

Service jeunesse Canada

    >>Emploi, création, 183(5:1400)
    >>L'Annonciation, Qué., «Les bons J.A.C.», projet, déc. art. 31, 2610-1(41:1400)

Service météorologique du Canada

    >>130e anniversaire, déc. art. 31, 6473(100:1400)

Service Quality Measurement. Voir Gouvernement, services--1-800-O-CANADA

Services communautaires. Voir Semaine des travailleurs en services communautaires

Services d'urgence

    >>Maladies infectieuses, information, accès, sang, échantillons, prélèvement, 1962-71(32:1835-1935), 4124-32(63:1800-55), 5968-70(92:1300-20)
    >>>Loi, présentation, Anderson, Isobel, agent de police, rôle, déc. art. 31, 12342-3(201:1100)
    >>>Pétition, 10772(175:1515)
    >>>Projet de loi C-217, présentation, 229(6:1510)
    >>>Projet de loi C-347, présentation, 3620(55:1210)

Services financiers, secteur. Voir plutôt Institutions financières

Services, secteur. Voir Accord général sur le commerce des services; Libre-échange des Amériques, Zone; Organisation mondiale du commerce--Négociations

Serviettes et tampons sanitaires. Voir plutôt Produits d'hygiène féminine

Seuret, Tony

    >>Hommage, déc. art. 31, 8475(135:1400)

SGF. Voir Pétrochimie, industrie--Montréal

Sgro, Judy (Lib.--York-Ouest)

    >>Agglomérations urbaines, 7113(111:1650), 8154-6(129:1815-30)
    >>Agressions sexuelles, 10733-4(174:1605-10)
    >>>M. subsides (White, Randy), 1578-80(27:1245-1300)
    >>Aînés de Dominic di Luca, déc. art. 31, 11376(185:1415)
    >>Animaux, cruauté, q.o., 4847(75:1200)
    >>Association des Lizzies Old Times, déc. art. 31, 869-70(16:1400-5)
    >>Assurance-emploi, Loi et Règlement sur l'assurance-emploi (pêche) (modification), Loi--C-2, 614-5(12:1545-50)
    >>Assurance-emploi, régime, 7115(111:1705)
    >>Autochtones, 8154(129:1815)
    >>Biosécurité, Protocole de Carthagène, q.o., 3055(47:1440)
    >>Brevets, Loi (modification), Loi--S-17, 4759(74:1145)
    >>Budget, 8154(129:1815), 9357(151:1355)
    >>>M. (Boudria), 7112-5(111:1650-1705)
    >>Budget, 10 décembre 2001, m. (Martin, Paul), 8154-6(129:1815-30)
    >>Cancer des ovaires, déc. art. 31, 5547(85:1400)
    >>Chrétien, déc. art. 31, 10385(168:1410)
    >>Clonage humain, 11611(189:1635-40)
    >>Commerce, États-Unis--Canada, q.o., 5254(80:1450)
    >>Contraventions, Loi et Drogues et autres substances (marihuana), réglementation, Loi (modification), Loi--C-344, 7125(111:1825)
    >>Criminalité, déc. art. 31, 4346(67:1400-5)
    >>Dette publique, réduction, 8155(129:1820)
    >>Développement social, q.o., 8486(135:1500)
    >>Diabète, déc. art. 31, 3478(53:1415)
    >>Diversité, déc. art. 31, 6415-6(99:1410)
    >>Drogues, 7125(111:1825)
    >>Écoles, déc. art. 31, 7760(123:1410)
    >>Éducation, 7113(111:1700)
    >>Effet de serre, m. subsides (Mills, Bob), 9815-6(159:1310-20)
    >>Enfants, m. subsides (Spencer), 10733-5(174:1605-15)
    >>Enfants, pauvreté, 9371(151:1510)
    >>Environnement, 8154-5(129:1815-20)
    >>Équipe Canada, missions commerciales, q.o., 160(5:1140)
    >>Espèces en péril, Loi--C-5, 10921-2(178:1310-5)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001
    >>>Déc. art. 31, 6520(101:1415)
    >>>M. (Chrétien), 5162-4(79:1705-20)
    >>Fondation pour l'infrastructure stratégique, 8155-6(129:1820-5)
    >>Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire, déc. art. 31, 4583(71:1415)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 8155(129:1820)
    >>Immigration, 5162(79:1705), 9371(151:1505-10)
    >>Impôt sur le revenu des particuliers, 9357(151:1355)
    >>Impôt sur le revenu des sociétés, 9357(151:1355)
    >>Infrastructure, Programme, 7114(111:1700), 8155(129:1825), 9371(151:1505)
    >>Internet, 8155(129:1820)
    >>Jeunes, déc. art. 31, 6833(107:1400)
    >>Jeux olympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City, déc. art. 31, 9291(150:1405)
    >>Journée nationale de la police et des agents de la paix, déc. art. 31, 5710(88:1100)
    >>Letheren, Carol Anne, déc. art. 31, 218(6:1410)
    >>Logements abordables, 8154(129:1815)
    >>>Q.o., 11131(181:1450)
    >>Loi antiterroriste--C-36, 6219-20(95:1715-20)
    >>Lombardi, Johnny, déc. art. 31, 9822(159:1400)
    >>Marchi, Sergio, déc. art. 31, 9021(145:1410)
    >>Marijuana, 7125(111:1825)
    >>Médicaments et produits pharmaceutiques, 4759(74:1145)
    >>Milliken, 614(12:1545)
    >>Mois de la thyroïde, déc. art. 31, 5078(78:1405-10)
    >>Municipalités, 9357(151:1355), 9371(151:1505)
    >>North Islington Seniors, déc. art. 31, 11592(189:1415)
    >>Patrimoine, q.o., 11011(179:1455)
    >>Pénitenciers, q.o., 4275(66:1455)
    >>Pompiers, déc. art. 31, 3657(56:1405-10)
    >>Pornographie infantile, 10734-5(174:1615)
    >>>Q.o., 2173(35:1140)
    >>Prayer Palace Ministries, déc. art. 31, 7555(119:1355)
    >>Procréation assistée, Loi--C-56, 11610-2(189:1635-40)
    >>Recherche et développement, 7114(111:1700)
    >>Recherche universitaire, 8155(129:1820)
    >>Réfugiés, 6220(95:1720)
    >>Reine Elizabeth II, déc. art. 31, 8754(140:1415)
    >>Routes et autoroutes, 7114(111:1700)
    >>Santé, soins, régime, 7114(111:1700)
    >>Sécurité nationale, 7112(111:1650)
    >>Semaine de sensibilisation aux maladies mentales, déc. art. 31, 5972-3(92:1405)
    >>Semaine nationale des soins infirmiers, déc. art. 31, 3734(57:1355)
    >>Société canadienne du cancer, déc. art. 31, 2425(38:1400)
    >>Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001], q.o., 606(12:1450-5)
    >>Souveraineté canadienne, m. subsides (McDonough), 9357(151:1355), 9371-2(151:1505-10)
    >>Sport amateur, 9371(151:1505)
    >>Stagiaires parlementaires, déc. art. 31, 7895(125:1410)
    >>Teknion Corporation, déc. art. 31, 7004-5(110:1410)
    >>Terrorisme, 6219-20(95:1715-20)
    >>>Déc. art. 31, 6320(97:1415), 8057-8(128:1410)
    >>Transport en commun, 8154(129:1815)
    >>Université York, déc. art. 31, 9651(156:1400)
    >>Vin, industrie, déc. art. 31, 6191-2(95:1400)
    >>YMCA, déc. art. 31, 7256(114:1400)
    >>Zeber, Sophie, déc. art. 31, 949(17:1405)

Shad International

    >>Jeunes, sciences et technologie, développement, budget, 10 décembre 2001, financement, déc. art. 31, 8433(134:1355)

Shafer, Arthur. Voir Auberge Grand-Mère--Terrain

Shafquat, Hussein. Voir Immigrants, criminels

Shanghai, Chine. Voir Sommet de l'APEC (Organisation de coopération économique Asie-Pacifique), Shanghai, Chine [octobre 2001]

Shannon, Qué.

Sharka, virus

    >>Éradication, programmes, q.o., 3667(56:1455)
    >>Producteurs, indemnisation, q.o., 3667(56:1455)

Sharon, Ariel. Voir Israël et Cisjordanie et Gaza, territoires--Actes de violence--Gouvernement et Liban, invasion

Sharp, Ken. Voir Rein--Bioartificiel

Shaunavon, Sask. Voir Wickenheiser, Hayley

Shaver, Donald

    >>Temple de la renommée de l'agriculture de l'Ontario, intronisation, déc. art. 31, 10232(165:1405)

Shaw, Dawn. Voir Agressions sexuelles--Agresseurs--D'enfants--Courtenay, C.-B.

Shawinigan, Qué. Voir Auberge des Gouverneurs, Shawinigan, Qué.; Collectivités, développement, Programme; Libéral, Parti--Financement; Norton

Shawinigate. Voir plutôt Auberge Grand-Mère

Shearwater, N.-É., base militaire

    >>Fermeture, 1384(24:1225), 5313(81:1715)
    >>Terrain, cession, 6158(94:2530)
    >>Voir aussi Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King

Shediac, N.-B. Voir Pensions de retraite, Direction

Sheehan, Michael. Voir Prix Maurice-Champagne des droits et libertés

Shelburne, N.-É. Voir Agressions sexuelles--Agresseurs--D'enfants--Mount Cashel

Shemenski, Ronald. Voir Héroïsme

Shepherd, Alex (Lib.--Durham; secrétaire parlementaire de laprésidente du Conseil du Trésor)

    >>Affaires émanant des députés, m. subsides (Breitkreuz), 4957-9(77:1120-30)
    >>Agriculteurs, 8152(129:1755)
    >>>M. art. 52 (Borotsik), 663-4(12:2125-35)
    >>Agriculture, 353-4(8:1530)
    >>Allusion à Shepherd. Voir Journée du drapeau national--15 février
    >>Bois d'oeuvre, m. art. 52 (Crête), 7049-50(110:1900-5)
    >>Budget, 3443-7(52:1935-2000)
    >>Budget 1997, exécution, Loi et Finances publiques, gestion, Loi (modification), Loi--C-17, 2651(41:1815)
    >>Budget, 10 décembre 2001
    >>>M. (Martin, Paul), 8152(129:1755)
    >>>M. subsides (Kenney), 7845-7(124:1530-45)
    >>Budget 2001, exécution, Loi--C-49, 9482-3(153:1645-50)
    >>Déficit, 7846-7(124:1535-45)
    >>Dette publique, réduction, 7846(124:1535)
    >>Discours du Trône, m. (Macklin), 353-4(8:1530)
    >>Drapeau national, 7847(124:1545)
    >>Eaux limitrophes internationales, Traité, Loi (modification), Loi--C-6, 3573(54:1515-20)
    >>Effet de serre, 4428(68:1750-5)
    >>Élections, réforme, m. subsides (McDonough), 913(17:1015), 916(17:1035)
    >>Emploi, équité, q.o., 10034-5(162:1150)
    >>Équité salariale, q.o., 826(15:1150)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001
    >>>Déc. art. 31, 5246(80:1405)
    >>>M. (Chrétien), 5159-60(79:1645)
    >>Finances, q.o., 1164(21:1440)
    >>Fonction publique, 3521-2(53:1850-5)
    >>>Q.o., 4224(65:1140), 11996(196:1200)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 7846(124:1530)
    >>Gouvernement, 7845-6(124:1530), 10670(173:1700)
    >>Gouvernement, contrats, achats, 12162-3(198:2150-5)
    >>Gouvernement, services, q.o., 2917(45:1155), 10886(177:1200)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: déduction des dépenses engagées par un mécanicien pour la fourniture d'outils nécessaires à son emploi), Loi--C-222, 3954-6(60:1415-25)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais de transport en commun), Loi--C-209, 4427-8(68:1745-55)
    >>Information financière, Stratégie, m. (Mayfield), 12013-4(197:1120-30)
    >>Infrastructure, Programme, q.o., 6377(98:1200), 7924-5(125:1755-1800), 8011(127:1155)
    >>Journée du drapeau national, 7847(124:1545)
    >>>Déc. art. 31, 687-8(13:1405)
    >>MacMillan Bloedel, 7050(110:1905)
    >>Marijuana, 10670(173:1700)
    >>Martin, Keith, 10669-70(173:1700)
    >>Maternité, q.o., 7216(113:1155)
    >>Office d'investissement du Régime de pensions du Canada, 2651(41:1815)
    >>Politique étrangère, 9373(151:1525)
    >>Provinces de l'Ouest, 354(8:1530)
    >>Question de privilège de prime abord, Goodale (outrage à la Chambre), 10669-70(173:1700)
    >>Règlement de la Chambre, m. (Boudria), 3443-7(52:1935-2000)
    >>Routes et autoroutes, q.o., 1772(30:1140)
    >>Souveraineté canadienne, m. subsides (McDonough), 9373(151:1525)
    >>Transports aériens, 7846(124:1535), 9482-3(153:1645-50)
    >>Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère, 12102-3(198:2150-5)

Sherbrooke, N.-É. Voir Sports--Pratique--Infrastructure

Sherbrooke, Qué. Voir Beloit, firme; Championnats du monde d'athlétisme jeunesse--2-6 juillet 2003; Eau potable

Shérifs

Shilo, Man., base militaire

    >>Princess Patricia's Canadian Light Infantry, réaffectation, déc. art. 31, 2962(46:1410)

Shire Biologics. Voir Grippe--Épidémie

Shoal, lac. Voir Pluvier siffleur

Shoctor, Joe

    >>Edmonton, Alb., réalisations civiques, hommage, déc. art. 31, 6416(99:1415)

Shott, Andy

    >>Chambre des communes, photographe officiel, retraite, déc. art. 31, 7895(125:1410), 8240-1(131:1410)

Shuster, Frank

    >>Comédien, décès, déc. art. 31, 8433(134:1400)

Shute, Dr Wallace

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 9702-3(157:1110)

SIDA (syndrome d'immunodéficience acquise)

    >>Afrique du Sud, lutte, financement, Canada, position, q.o., 10091-2(163:1455-1500), 11129(181:1440)
    >>Voir aussi Immigrants--VIH; Journée mondiale du SIDA; Semaine nationale de sensibilisation au SIDA; VIH/SIDA

Siemens, Crystal

    >>Designer, succès, déc. art. 31, 3738(57:1410-5)

Sierra Club du Canada. Voir Eau, qualité--Provinces; Effet de serre--Conférence mondiale de Kyoto--Ratification--Consultations; Espèces menacées, protection--Projet de loi C-5; Étangs bitumineux, Sydney, N.-É.--Whitney Pier--May

Sierra Leone

    >>Crimes de guerre, tribunal spécial, établissement, q.o., 4227(65:1155)

Sierra Wireless, société

    >>Gouvernement, subvention, q.o., 1775(30:1155)

SIF. Voir Information financière, Stratégie

Sigma-Lamaque, exploitation. Voir McWatters, mine, Val-d'Or, Qué.

Sikhs

    >>Gourou Nanak, 532e anniversaire, déc. art. 31, 7704(122:1105)
    >>Komagata Maru, incident, passagers n'ayant pu entrer au Canada, 6509(100:1815)
    >>Turban, port, sécurité, mesures, répercussions, déc. art. 31, 7208(113:1110)
    >>Voir aussi Canadiens d'origine sikhe; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Communautés; Vaisakhi--Khalsa sikhe

Sikorsky. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King--Cormorant

Silcoff, juge. Voir Auberge Grand-Mère--Banque de développement--Documents--Destruction

Silye, Jim. Voir Députés--Traitement

Simard, Raymond (L--Saint-Boniface; élection partielle du 13 mai 2002)

    >>Allusion à Simard, présentation à la Chambre, 11555(188:1420)
    >>Jeunesse francophone et avenir des communautés, initiative, q.o., 11880-1(194:1440)

Simcoe--Grey, circonscription. Voir Budget, 10 décembre 2001

SIMDUT. Voir Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail

Singapour. Voir Commerce, Singapour--Canada

Singer, compagnie

    >>Ex-travailleurs, surplus du compte de la caisse de retraite, utilisation, 6792(106:1755), 6795(106:1820)

Singh, Jaggi. Voir Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001]--Manifestants

Sirop d'érable. Voir Festival du sirop d'érable d'Elmira

Sirota, rabbin Israël

    >>Certificat du mérite civique 2001, déc. art. 31, 6318-9(97:1405)

Sites urbains contaminés

    >>Réaménagement, 8308(133:1225)
    >>>Registre national, création, 3273-81(50:1320-1410)
    >>>>Projet de loi C-305, Évaluation environnementale, Loi canadienne (modification: répertoire des sites urbains contaminés), présentation, 1870-1(32:1010)
    >>>Stratégie nationale, Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, élaboration, 8082(128:1650), 8217(131:1110), 9490(153:1740)
    >>Voir aussi Impôt sur le revenu

Sites Web. Voir Internet

Skeena, circonscription

    >>Description, 1499-1501(26:1230-40)
    >>Économie, ralentissement, 1501-2(26:1240-5)
    >>Voir aussi Concours provincial de sauvetage des mines; Pompiers

Skeena, rivière. Voir Pêches

Skelton, Carol (AC--Saskatoon--Rosetown--Biggar)

    >>Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée, 11549-50(188:1340)
    >>Agence de promotion économique du Canada atlantique, 10343(167:1000)
    >>Agressions sexuelles, 11329-30(184:1805-10)
    >>>Déc. art. 31, 8434(134:1405)
    >>>M. subsides (White, Randy), 8727(139:1605), 8730-2(139:1625-35)
    >>Agriculteurs, 293-4(7:1350), 6297(97:1035), 8342-3(133:1600-10), 12044(197:1520)
    >>>Déc. art. 31, 1317(23:1400), 8637(138:1405), 9821-2(159:1355), 10594(172:1055), 10927(178:1355), 11985(196:1100)
    >>>M. art. 52 (Borotsik), 675-6(12:2245-55)
    >>>M. subsides (Day), 1929-30(32:1620-30)
    >>>Q.o., 1523(26:1450), 4357(67:1455)
    >>Agriculture, 292-3(7:1340-5), 8343(133:1610), 12044(197:1520)
    >>>Déc. art. 31, 6021(93:1115), 11042(180:1405)
    >>Alliance canadienne, Parti, déc. art. 31, 10082(163:1405)
    >>Allusion à Skelton, élection, remerciements, 292-3(7:1340-50)
    >>Animaux, cruauté, 9271(149:1605), 9898-9(160:1605-10), 11026-7(179:1710-5), 12044-5(197:1520)
    >>Armes à feu, contrôle, 9271-2(149:1605-15)
    >>Assurance-emploi, Compte, 8342(133:1600)
    >>Assurance-emploi, Loi et Règlement sur l'assurance-emploi (pêche) (modification), Loi--C-2, 2507-8(39:1105-10), 2790-1(43:1600-5)
    >>Assurance-emploi, régime
    >>>Déc. art. 31, 9358(151:1400)
    >>>Q.o., 8543(154:1435), 9586(155:1450), 9656(156:1430), 9754-5(158:1435), 9886(160:1440-5), 9954(161:1445-50)
    >>Assurance sociale, numéros, q.o., 5346(82:1435), 5488(84:1455)
    >>Budget, 6297(97:1035)
    >>Budget, 10 décembre 2001, m. (Martin, Paul), 8342-3(133:1600-10)
    >>Budget 2001, exécution, Loi--C-49, 9475-6(153:1550-5)
    >>Cervidés, bois, déc. art. 31, 1157(21:1405)
    >>Challenger, avions militaires, 10394(168:1515)
    >>Code criminel et Armes à feu, Loi (modification: cruauté envers les animaux et armes à feu), Loi--C-15B, 9898-9(160:1605-10), 11026-7(179:1710-5), 12044-5(197:1520)
    >>Code criminel et Avantages et obligations, régimes, modernisation, Loi (modification), Loi--C-408, 8784-5(140:1740-5)
    >>Commission canadienne du blé, 3339(51:1715)
    >>Discours du Trône, m. (Macklin), 292-4(7:1340-55)
    >>Douanes, postes frontière, q.o., 6326(97:1445)
    >>Dynamic Maintenance Ltd., q.o., 12673(205:1430)
    >>Emploi, centres, q.o., 9198-9(148:1450)
    >>Encéphalopathie des cervidés, déc. art. 31, 2610(41:1355-1400)
    >>Enfants, 8784-5(140:1740-5)
    >>>M. subsides (Spencer), 10735-6(174:1620-30)
    >>Enfants, exploitation sexuelle
    >>>Déc. art. 31, 8545(136:1405)
    >>>Q.o., 7679-80(121:1435-40)
    >>Enfants, garde, droits de visite, m. (Hill, Jay), 6895-6(108:1235-40)
    >>Espèces en péril, Loi--C-5, 8930-1(143:1530-5), 9083-4(146:1235-45), 9271-3(149:1605-15), 9939-40(161:1310-20), 10546(171:1145)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, 6296-7(97:1030)
    >>Éthique, conseiller, q.o., 11050-1(180:1450)
    >>Expo-sciences pancanadienne, déc. art. 31, 11444(186:1405)
    >>Familles, 293(7:1345)
    >>Favoritisme, q.o., 3877(59:1435)
    >>Fièvre aphteuse
    >>>Déc. art. 31, 1635(28:1410)
    >>>Pétition, 3321(51:1510)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 6297(97:1030)
    >>Gagliano, q.o., 11560(188:1455)
    >>Gouvernement
    >>>Déc. art. 31, 11943-4(195:1400), 12524-5(203:1405)
    >>>Q.o., 11051(180:1450)
    >>Gouvernement, publicité
    >>>Déc. art. 31, 12669(205:1405)
    >>>Q.o., 12396(202:1445)
    >>GRC, q.o., 7679-80(121:1440)
    >>Groupaction Marketing, q.o., 11379(185:1435), 11494(187:1130), 12266-7(200:1450-5)
    >>Hockey, déc. art. 31, 1098(20:1105), 1904-5(32:1400)
    >>Holland College, q.o., 11993-4(196:1145), 12040(197:1500)
    >>Impôt sur le revenu
    >>>Déc. art. 31, 11590(189:1405)
    >>>Pétition, 11915-6(195:1005)
    >>Jeunes contrevenants, 10736(174:1630)
    >>Jeux d'hiver du Canada de 2003, Bathurst--Campbellton, N.-B., déc. art. 31, 6366(98:1100)
    >>Jeux olympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City, déc. art. 31, 8916(143:1405), 10452(169:1410)
    >>Jeux paralympiques d'hiver de 2002, Salt Lake City, déc. art. 31, 10452(169:1410)
    >>Jour du Souvenir, m. (Gallaway), 9056-7(145:1810-5)
    >>Journée d'alphabétisation, déc. art. 31, 6584-5(102:1400)
    >>Journée mondiale du livre, déc. art. 31, 10713(174:1355)
    >>Journée nationale de commémoration et d'action contre la violence à l'égard des femmes, déc. art. 31, 7956(126:1405)
    >>Journée nationale de l'enfant, déc. art. 31, 7330(115:1405)
    >>Journée nationale de sensibilisation à la cardiopathie congénitale, pétition, 5325(82:1005)
    >>Libéral, Parti, q.o., 12608-9(204:1450)
    >>Loi antiterroriste--C-36, 6296-7(97:1030-5)
    >>Loi pour Lisa--C-400, 11329-30(184:1805-10)
    >>Lois du Canada, 10343-4(167:1000-15)
    >>MacAulay, q.o., 11994(196:1145)
    >>Marijuana, 10247(168:1525)
    >>Médecins, 8342(133:1600)
    >>Mines, industrie, déc. art. 31, 4264(66:1405)
    >>Ministères et organismes gouvernementaux, dd., 9152(147:1205)
    >>Mr. Dressup, émission pour enfants, déc. art. 31, 5286(81:1405)
    >>Office des prix des produits de la pêche, 10343(167:1000)
    >>Office national du film, 10344(167:1015)
    >>Pêche, produits, soutien des prix, Loi (abrogation) et certains textes législatifs (modification), Loi--C-43, 10343-4(167:1000-15)
    >>Pêches, 10344(167:1015)
    >>Petites entreprises, 8342(133:1600)
    >>Police, déc. art. 31, 4655(72:1405)
    >>Pornographie infantile, 10735(174:1620)
    >>>Pétition, 12355(201:1205)
    >>Procédure
    >>>M. qu'un député soit maintenant entendu, 10546(171:1145)
    >>>Motions art. 52, 10247(165:1525)
    >>>Projets de loi émanant des députés, 10247(168:1525)
    >>Procréation assistée, Loi--C-56, 11548-50(188:1335-50)
    >>Provinces de l'Ouest, déc. art. 31, 7441(117:1405)
    >>Question de privilège, atteinte aux privilèges, 10466-7(169:1545-50)
    >>Rat des sables, pétitions, 2786(43:1530), 4032(62:1010), 4715(73:1525)
    >>Recensement, déc. art. 31, 4469(69:1400)
    >>Régions rurales, 294(7:1355)
    >>>M. subsides (Breitkreuz), 11253-5(183:1735-50)
    >>Reproduction, techniques, 11548-50(188:1335-50)
    >>Ressources humaines, Développement, ministère
    >>>Q.F., 9791(159:1010)
    >>>Q.o., 4788(74:1450), 4846(75:1155), 4908-9(76:1450)
    >>Santé, Comité, 10466-7(169:1545-50)
    >>Santé, soins, régime, 8342(133:1600)
    >>Schmirler, Sandra, déc. art. 31, 152(5:1100)
    >>Semaine de la sensibilisation au syndrome de Down, déc. art. 31, 6834(107:1405)
    >>Semaine nationale de la famille, déc. art. 31, 5765(89:1400)
    >>Siemens, Crystal, déc. art. 31, 3738(57:1410-5)
    >>Société du crédit agricole, Loi (modification), Loi--C-25, 3338-9(51:1705-15), 4773-4(74:1320-5)
    >>Soldat inconnu, déc. art. 31, 3208(49:1405)
    >>Strychnine, m. documents (Benoit), 6396-7(99:1140-5)
    >>Terrorisme, 6296-7(97:1030-5)
    >>Terroristes, 6297(97:1030)
    >>Transports aériens, 9475-6(153:1550-5)
    >>Travaux de la Chambre, 10312(166:1500), 10565(171:1505), 11954(195:1500), 12679(205:1505)
    >>Wappel, q.o., 3877(59:1435)

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