PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le mardi 23 novembre 2010

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Joseph Volpe, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Navdeep Bains, Jean-Claude D'Amours, Earl Dreeshen, Meili Faille, Daryl Kramp, Richard Nadeau, Andrew Saxton, Bev Shipley, l'hon. Joseph Volpe et Terence Young.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace David Christopherson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sébastien T. Defoy, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sylvain Ricard, vérificateur général adjoint; Marian McMahon, vérificatrice générale adjointe; Glenn Wheeler, directeur principal. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Neil Yeates, sous-ministre; Claudette Deschênes, sous-ministre adjointe, Opérations.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 novembre 2010, le Comité entreprend l’étude du chapitre 3, « La prestation des services », du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada.

Sylvain Ricard et Neil Yeates font des déclarations et, avec Claudette Deschênes et Glenn Wheeler, répondent aux questions.

À 12 h 37, la séance est suspendue.

À 12 h 40, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 mars 2010, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : Partie III - 2010-2011 Rapport sur les plans et priorités et Rapport ministériel 2008-2009 sur le rendement du Bureau du vérificateur général du Canada.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2011-04-14 9 h 47