PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le mardi 7 décembre 2010

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Joseph Volpe, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Navdeep Bains, Jean-Claude D'Amours, Earl Dreeshen, Meili Faille, Daryl Kramp, Richard Nadeau, Andrew Saxton, Bev Shipley, l'hon. Joseph Volpe et Terence Young.

Membres substituts présents : Jack Harris remplace David Christopherson.

Membres associés présents : Malcolm Allen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sébastien T. Defoy, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint; John Reed, directeur principal. Ministère de la Défense nationale : Robert Fonberg, sous-ministre; Lgén André Deschamps, chef d'état-major de la Force aérienne; Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels); vam Bruce Donaldson, Vice-chef d'état major de la Défense. Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : François Guimont, sous-ministre et sous-receveur général du Canada; Tom Ring, sous-ministre adjoint, Direction générale des approvisionnements. Secrétariat du Conseil du Trésor : John Ossowski, secrétaire adjoint, Affaires internationales, sécurité et justice.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité, le jeudi 28 octobre 2010, le Comité entreprend l’étude du chapitre 6, « L'achat d'hélicoptères militaires », du Rapport de l'automne 2010 de la vérificatrice générale du Canada.

Sheila Fraser, Robert Fonberg, François Guimont et John Ossowski font des déclarations et, avec Lgén André Deschamps, Dan Ross, Vam Bruce Donaldson et Jerome Berthelette, répondent aux questions.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2010/12/07 15 h 45