PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le jeudi 13 mai 2010

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 9 h 1, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Shawn Murphy, président.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, David Christopherson, l'hon. Stéphane Dion, Earl Dreeshen, Meili Faille, Daryl Kramp, l'hon. Shawn Murphy, Andrew Saxton et Terence Young.

Membres substituts présents : LaVar Payne remplace Bev Shipley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Maria Edwards, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Ministère des Transports : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; André Morency, sous-ministre adjoint, Gestion ministérielle et gouvernance des sociétés d'État, Groupe des services généraux. Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Amanda Jane Preece, directrice exécutive, Division de la gestion axée sur les résultats. Bureau du vérificateur général du Canada : Neil Maxwell, vérificateur général adjoint; Tom Wileman, directeur principal. Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Kelly Gillis, dirigeante principale des finances, Secteur de la fonction de contrôleur et de l'administration; Ron Parker, sous-ministre adjoint, Secteur de l'industrie.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité entreprend l'étude de certains Rapports ministériels sur le rendement 2008-2009 - Ministère de l'Industrie et Ministère des Transports.

Yaprak Baltacioglu, Neil Maxwell et Alister Smith font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 5, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend.

Kelly Gillis fait une déclaration et, avec Richard Dicerni, répond aux questions.

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2010/05/13 14 h 18