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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le jeudi 6 mai 2010

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 9 h 1 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Shawn Murphy, président.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, David Christopherson, l'hon. Stéphane Dion, Earl Dreeshen, Meili Faille, Daryl Kramp, Derek Lee, l'hon. Shawn Murphy, Andrew Saxton, Bev Shipley et Terence Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Maria Edwards, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable; Jim McKenzie, directeur principal. Ministère de l'Environnement : Brian T. Gray, sous-ministre adjoint, Direction générale des sciences et de la technologie; Cynthia Wright, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale de l'intendance environnementale; Margaret Kenny, directrice générale, Direction des secteurs des produits chimiques; George Enei, directeur général, Sciences et évaluation des risques. Ministère de la Santé : Glenda Yeates, sous-ministre; Karen Lloyd, directrice générale, Direction de la sécurité des produits de consommation; Athana Mentzelopoulos, directrice générale, Direction de la sécurité des produits de consommation.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 22 avril 2010, le Comité entreprend l'étude du chapitre 2, « Les risques liés aux substances toxiques », du rapport de l'automne 2009 du commissaire à l'environnement et au développement durable.

Scott Vaughan, Cynthia Wright et Glenda Yeates font des déclarations et, avec Karen Lloyd, George Enei, Grian T. Gray et Jim McKenzie, répondent aux questions.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2010/05/06 13 h 9