RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Jeff Bromley, Keven Lefebvre et Carmen Santoro font des déclarations.
À 9 h 11, la réunion est suspendue.
À 9 h 13, la réunion reprend.
Jean-François Samray fait une déclaration et, avec Jeff Bromley, Keven Lefebvre et Carmen Santoro, répond aux questions.
À 9 h 39, la réunion est suspendue.
À 9 h 47, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 9 h 56, la réunion est suspendue.
À 10 h 4, la réunion reprend.
Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.
Le président met en délibération l’article 1.
Article 1,
Mario Simard propose, — Que le projet de loi S-222, à l'article 1, soit modifié par substitution, aux lignes 13 et 14, page 1, de ce qui suit :« pour l’environnement et maximise l’utilisation du bois. Il peut également autoriser l'utilisation de toute autre chose, notamment de matériel, de »
Après débat, l'amendement de Mario Simard est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 1; CONTRE : 10.
L'article 1 est adopté par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.
Le titre est adopté par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.
Le projet de loi est adopté par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du projet de loi à la Chambre.
Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude des plans du Canada en matière d’énergie propre dans le contexte de la transformation de l’énergie en Amérique du Nord, le budget proposé de 99 646,02 $, pour le voyage du Comité à Houston (Texas), Denver (Colorado), Golden (Colorado) et Sacramento (Californie), aux États-Unis au printemps 2023, soit adopté.
À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,