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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 84
Le jeudi 8 février 2024, 15 h 31 à 17 h 36
Télévisée
Présidence
George Chahal, président (Libéral)

• Jaime Battiste remplace Francesco Sorbara (Libéral)
• Iqwinder Gaheer remplace John Aldag (Libéral)
• Garnett Genuis remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
• Clifford Small remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
• Cathay Wagantall remplace Ted Falk (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
• L’hon. Steven Guilbeault, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère des Ressources naturelles
• Abigail Lixfeld, directrice principale, Division de l'énergie renouvelable et électrique, Secteur des systèmes énergétiques
• Annette Tobin, directrice, Direction de la gestion des extracôtiers, Secteur des carburants
Fish, Food and Allied Workers Union
• Katie Power, représentante des relations industrielles
Agence canadienne d'évaluation d'impact
• Patricia Brady, vice-présidente, Politiques et programmes stratégiques
• Terence Hubbard, président
Océans Nord
• Susanna Fuller, vice-présidente, Opérations et projets
Agence Parcs Canada
• Ron Hallman, président et directeur général
SeaBlue Canada
• Jennifer Josenhans, coordonnatrice nationale
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 37, la réunion est suspendue.

À 16 h 44, la réunion reprend.

Katie Power, Susanna Fuller et Jennifer Josenhans font des déclarations.

À 16 h 55, la réunion est suspendue.

À 17 h 01, la réunion reprend.

Katie Power et Jennifer Josenhans répondent aux questions.

Il est convenu, — Qu'en lien avec l'étude des plans du Canada en matière d'énergie propre dans le contexte de la transformation de l'énergie en Amérique du Nord, les instructions pour la rédaction d'un projet de rapport soient soumises au greffier au plus tard le vendredi 16 février 2024.

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Vassiliev