RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
La présidence met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée.
Le ministre fait une déclaration et, avec John Hannaford, Debbie Scharfe, Mollie Johnson, Glenn Hargrove, Shirley Carruthers, Angie Bruce, Frank Des Rosiers et Drew Leyburne, répond aux questions.
À 11 h 15, la réunion est suspendue.
À 11 h 18, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 11 h 40, la réunion est suspendue.
À 11 h 43, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 12 h 20, la réunion est suspendue.
À 12 h 21, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
Du consentement unanime, la présidence met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.
Le crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.
À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,