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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 86
Le jeudi 15 février 2024, 15 h 30 à 17 h 29
Télévisée
Présidence
George Chahal, président (Libéral)

• Kody Blois remplace Viviane Lapointe (Libéral)
• Peter Fragiskatos remplace Viviane Lapointe (Libéral)
• Garnett Genuis remplace Ted Falk (Conservateur)
• Rick Perkins remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
• Rick Perkins remplace Jeremy Patzer (Conservateur)
• Darrell Samson remplace Julie Dabrusin (Libéral)
• Clifford Small remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
• Cathay Wagantall remplace Ted Falk (Conservateur)
• Bob Zimmer remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
Brazil Rock 33/34 Lobster Association
• Daniel J. Fleck, directeur exécutif
Centre d’action écologique
• Shannon Arnold, directrice associée, Programmes marins
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador
• L’hon. Andrew Parsons, ministre de l'Industrie, de l'Énergie et de la Technologie
• Craig Martin, sous-ministre délégué au Développement énergitique
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse
• L’hon. Tory Rushton, ministre des Ressources naturelles et des Énergies renouvelables
• Kim Doane, directrice exécutive, Département de l'énergie souterraine
• Melissa Oldreive, gestionnaire, Priorités stratégiques
Marine Renewables Canada
• Elisa Obermann, directrice générale
Membertou Development Corporation
• Chef Terry Paul, président-directeur général
Net Zero Atlantic
• Alisdair McLean, directeur exécutif
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Andrew Parsons et Tory Rushton font des déclarations et, avec Craig Martin, Kim Doane et Melissa Oldreive, répondent aux questions.

À 16 h 37, la réunion est suspendue.

À 16 h 42, la réunion reprend.

Daniel J. Fleck, Shannon Arnold, Elisa Obermann, Terry Paul et Alisdair McLean font des déclarations et répondent aux questions.

Conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Vassiliev