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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 82
Le jeudi 1 février 2024, 15 h 33 à 17 h 29
Télévisée
Présidence
George Chahal, président (Libéral)

• Pat Kelly remplace Ted Falk (Conservateur)
• Darrell Samson remplace Julie Dabrusin (Libéral)
• Clifford Small remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
• L’hon. Seamus O'Regan, C.P., député, ministre du Travail et des Aînés
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Helen Smiley, directrice générale, Intégration stratégique et affaires corporatives
Ministère des Pêches et des Océans
• Kathy Graham, directrice générale, Planification et conservation marine
Ministère des Ressources naturelles
• Abigail Lixfeld, directrice principale, Division de l'énergie renouvelable et électrique, Secteur des systèmes énergétiques
• Annette Tobin, directrice, Direction de la gestion des extracôtiers, Secteur des carburants
Ministère des Transports
• Isa Gros-Louis, directrice générale, Relations autochtones et protection de la navigation
• Joanna Manger, directrice générale, Sécurité et sûreté maritime
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 17 octobre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 33, la réunion est suspendue.

À 16 h 38, la réunion reprend.

Kathy Graham et Joanna Manger font des déclarations et, avec Abigail Lixfeld, Annette Tobin et Isa Gros-Louis, répondent aux questions.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Vassiliev