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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
44e législature, 1re session
Réunion 64
Le mardi 16 mai 2023, 15 h 57 à 17 h 29
Télévisée
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

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• Todd Doherty remplace Ted Falk (Conservateur)
• Greg McLean remplace Earl Dreeshen (Conservateur)
• Sonia Sidhu remplace Yvonne Jones (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Dana Fan, analyste
• Laura Salter, analyste
Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie
• L’hon. Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Mollie Johnson, sous-ministre déléguée
• Angie Bruce, sous-ministre adjointe, Nòkwewashk
• Shirley Carruthers, dirigeante principale des finances et sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion et des services intégrés
• Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Secteur des terres et des minéraux
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur de l'efficacité énergétique et de la technologie de l’énergie
• Monique Frison, directrice générale, Direction du commerce, de l’économie et de l’industrie
• Erin O'Brien, sous-ministre adjointe, Secteur des carburants
• Christina Paradiso, directrice générale
• Anne Routhier, directrice générale et chef de la mesure du rendement
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, renvoyés au Comité le mercredi 15 février 2023.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada Limitée.

Le ministre fait une déclaration et, avec Mollie Johnson, Shirley Carruthers, Christina Paradiso et Monique Frison, répond aux questions.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération les crédits 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie.

Le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, moins les montants attribués dans les crédits provisoires, sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Administration du Pipe-Line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles et crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, moins les montants attribués dans les crédits provisoires.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude du réseau de distribution d’électricité du Canada, le budget proposé de 102, 427.45 $, pour le voyage du Comité à Fort Nelson (Colombie-Britannique), Fort St. John (Colombie-Britannique), Edmonton et les environs (Alberta), Fort Chipewyan (Alberta), Fort McMurray (Alberta), Regina et les environs (Saskatchewan), et Montréal (Québec), à l’automne 2023, soit adopté.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins