RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Alex Callahan, James Jenkins et Marc Chapeskie font des déclarations et répondent aux questions.
Shannon Stubbs propose, — Que le Comité reprend l’examen de la motion proposée le 18 septembre 2024 qui se lit comme suit :
Que le comité invite le ministre des Ressources naturelles et le ministre de l’Environnement et du Changement climatique à comparaître, séparément, pendant au moins deux heures chacun, dans les 14 jours suivant l’adoption de la présente motion, pour discuter de leurs priorités dans le contexte du retour du Parlement et de leur mandat.
La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :
POUR : Earl Dreeshen, Ted Falk, Jeremy Patzer, Shannon Stubbs — 4;
CONTRE : Charlie Angus, Julie Dabrusin, Yvonne Jones, Majid Jowhari, Viviane Lapointe, Peter Schiefke, Mario Simard — 7.
À 11 h 29, la réunion est suspendue.
À 11 h 35, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
Shannon Stubbs propose, — Que le comité invite le ministre des Ressources naturelles et le ministre de l’Environnement et du Changement climatique à comparaître, séparément, pendant au moins deux heures chacun, dans les 15 jours suivant l’adoption de la présente motion, pour discuter de leurs priorités dans le contexte du retour du Parlement et de leur mandat.
Il s'élève un débat.
À 12 h 19, la réunion est suspendue.
À 12 h 26, la réunion reprend.
Julie Dabrusin propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « dans un délai de 15 jours à compter de l'adoption de cette motion », des mots « dès que cela est raisonnablement possible ».
Il s'élève un débat.
L'amendement de Julie Dabrusin est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :
POUR : Charlie Angus, Julie Dabrusin, Earl Dreeshen, Ted Falk, Yvonne Jones, Majid Jowhari, Viviane Lapointe, Jeremy Patzer, Peter Schiefke, Mario Simard, Shannon Stubbs — 11;
CONTRE : — 0.
Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Charlie Angus, Julie Dabrusin, Earl Dreeshen, Ted Falk, Yvonne Jones, Majid Jowhari, Viviane Lapointe, Jeremy Patzer, Peter Schiefke, Mario Simard, Shannon Stubbs — 11;
CONTRE : — 0.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le comité invite le ministre des Ressources naturelles et le ministre de l’Environnement et du Changement climatique à comparaître, séparément, pendant au moins deux heures chacun, dès que cela est raisonnablement possible, en fonction de leurs priorités pour la rentrée parlementaire et de leurs mandats.
Il est convenu, — Que le budget supplémentaire proposé de 2 000 $, pour l'étude du réseau de distribution d’électricité du Canada, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget supplémentaire proposé de 3 500 $, pour l'étude sur l'expansion du pipeline Trans Mountain, soit adopté.
À 12 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,