AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le mardi 11 février 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 10 h 31 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents: Raymond Bonin, Stan Dromisky, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Julian Reed, Benoît Serré, Maurice Vellacott.

Autre membre présent: Rick Laliberté.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Mary Hurley et Carol Hilling, analystes. De la Direction des comités : Rémi Bourgault, greffier du comité.

Témoins: De Initiatives canadiennes oecuméniques pour la justice (Kairos): Jane Orion Smith, présidente; Ed Bianchi, défenseur de la politique relative aux droits des autochtones; Carl Rausch, président, Comité des droit des autochtones; Sr Dorothy Moore, Comité des droits des autochtones. De Conseil Tribal Kaska: Chef Hammond Dick.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Jane Orion Smith, Ed Bianchi, Carl Rausch et Sœur Dorothy Moore font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 04, la séance est suspendue.

À 11 h 32, la séance reprend.

Le chef Hammond Dick fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 26, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité

Elizabeth B. Kingston