AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 41
Le lundi 17 mars 2003
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 58, dans le dôme E du Collège
Cambrian, Sudbury, Ontario, sous la présidence de Raymond Bonin, président.
Membres du Comité
présents : Raymond
Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Pat Martin et Anita
Neville.
Membre substitut présent
: Reed Elley pour
Brian Pallister.
Aussi présent : De la Direction des
Comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement
: Mary Hurley, analyste.
Témoins : De la Nation anishinabek : le
grand chef adjoint Nelson Toulouse; Fred Bellefeuille, directeur, Autonomie
gouvernementale. De la Première Nation des Batchewana : le chef Vernon
Syrette; Margaret Lesage, administratrice de bande. De la Première nation de
Whitefish Lake : le chef Gail Shawbonquit. De la Première Nation Crie de
Moose: le chef Norman Hardisty; Dave Fletcher, conseiller. De la
Première nation M'Chigeeng : Alan Corbiere, coordonateur de recherche; Joe
Hare, conseiller; Lewis Debassige, Comité de la gouvernance; Daughness Migwans,
conseiller; Donna Debassige, conseillère.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7,
Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de
rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le
procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 25, Stan Dromisky
assume la présidence.
À 11 h 28, Raymond Bonin
préside de nouveau la séance.
À 12 h 11, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston