AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 42
Le lundi 17 mars 2003
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 12 h 34, dans le dôme E du
Collège Cambrian, Sudbury, Ontario, sous la présidence de Raymond Bonin,
président.
Membres du Comité
présents : Raymond
Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Pat Martin, Anita Neville.
Membre substitut présent
: Reed Elley pour
Brian Pallister.
Aussi présent : De la direction des Comités :
Marc-Olivier Girard, greffier de comité.
Aussi présente : De la Bibliothèque du
Parlement : Mary Hurley, analyste.
Témoins: Du « North Shore Tribal Council
»: chef Earl Commanda, président, Première nation de Serpent River; Harvey
Trudeau. De l’Université Laurentienne : André Émond, professeur agrégé. De
« United Chiefs and Councils of Manitoulin »: chef Franklin Paibomsai,
Première nation de Whitefish River; chef Patrick Madahbee, Aundeck Omni Kaning;
Terry Debassige, membre, Première nation M'Chigeeng; Gordon Waindubence,
ancien. De l’Église
anglicane du Canada :
Caleb J. Lawrence, évêque de Moosonee. À titre personnel : John M.
Corbière; Connie A. Couchie; Anna P. MacLeod; Eva Pitt; Esther Osche.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7,
Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de
rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le
procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 15 h 25, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston