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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 107
Le mercredi 2 octobre 2024, 16 h 31 à 18 h 31
Présidence
George Chahal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Aimée Belmore, analyste
• Sarah Houle, analyste
À titre personnel
• David Detomasi, professeur, Queen's University
• David Gooderham, avocat (à la retraite)
• Trevor Tombe, professeur d'économie, University of Calgary
Project Reconciliation
• Stephen Mason, chef de la direction et directeur général principal
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 juin 2024, le Comité reprend son étude sur l'expansion du pipeline Trans Mountain.

David Gooderham, Trevor Tombe, David Detomasi, et Stephen Mason font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 58, la réunion est suspendue.

À 16 h 59, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 21, la réunion est suspendue.

À 17 h 21, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Motion

Shannon Stubbs propose, — Étant donné que le Comité entend les témoignages d’acheteurs potentiels de l’oléoduc Trans Mountain dans le cadre de cette étude et qu’il entend aujourd’hui un des acheteurs potentiels, il invite les représentants du Western Indigenous Pipeline Group, de Natural Law et de l’Iron Coalition à présenter leur témoignage le plus tôt possible.

Il s'élève un débat.

Motion

Alexandre Boulerice propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « Natural Law », de ce qui suit : «, de Tsleil-Waututh Nation, ».

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Du consentement unanime, il est convenu que le débat sur la motion reprenne la semaine suivante.

À 18 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Vassiliev