RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Une étude des plans de réduction de méthane : Révision du Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier ».
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
Il est convenu, — Que le cinquième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi 1er juin 2022 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité dévoue les six prochaines réunions à la considération des projets de rapports pour les études suivantes : Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier et Plafond des émissions de gaz à effet de serre pour le secteur pétrolier et gazier.
2. Que le comité se donne l’option de tenir des réunions supplémentaires pour l’étude de favoriser une transition juste et équitable du secteur de l’énergie du Canada et que les partis discutent entre eux afin d’établir la composition de panels potentiels de témoins supplémentaires.
3. Que le sous-comité se réunisse encore avant le 23 juin afin de d’établir un plan de travail pour l’automne.
À 16 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,