RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Josipa Petrunic, Dale Beugin, Merran Smith, Michael Bernstein, Seth Klein et Chris Severson-Baker font des déclarations et, avec Jan Gorski, répondent aux questions.
À 17 h 29, la réunion est suspendue.
À 17 h 34, la réunion reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
- Que, pour l’étude du Fonds de réduction des émissions – programme côtier et infracôtier, les analystes rédigent une courte ébauche de rapport comprenant de l’information sur le mandat du commissaire à l’environnement et au développement durable ; et que le comité examine et adopte l’ébauche de rapport à huis clos, pendant une heure, à une prochaine réunion.
- Que le comité invite le ministre des Ressources naturelles et de hauts fonctionnaires à comparaître dans le cadre de l’étude du budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022, et du budget principal des dépenses 2021-2022 avant la date d’échéance de dépôt du rapport à la Chambre.
À 17 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,