AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 36
Le lundi 24 février 2003
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 14 h 48, à Slave Lake, Alberta, à
l’Hôtel Sawridge, Salons Peace Pipe, sous la présidence de Raymond Bonin,
président.
Membres du Comité
présents: Raymond
Bonin, David Chatters, Stan Dromisky, Charles Hubbard, Yvan Loubier, Maurice
Vellacott.
Aussi présent: De la Direction des
comités : Rémi Bourgault, greffier de comité.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Mary Hurley et Carol Hilling, analystes.
Témoins: À titre individuel: Pauline
Giroux, membre de la bande de Driftpile; Gloria Silver, membre de la Première
nation de Dene Tha'; Don Silver. À titre individuel: Sam Sinclair; Gordon
Sinclair; Dwayne Plante. De «First Nations Accountability Coalition»:
Verna Soto, Nation crie Sturgeon Lake; Graham Courtelle. À titre individuel:
Ron Walker, membre de la Première nation de Sucker Creek. Du Conseil
national des autochtones du Canada (Alberta) »: Doris Ronnenberg,
présidente; Betty Horseman, membre; Hazel Vicklund, membre; Lawrence
Cunningham, membre; Lillian Shirt, membre; Richard Long, directeur général;
Winnie Cheecham, membre. À titre individuel: Joe Willier, ancien, Première
nation de Sucker Creek. De la Première nation Kapawe'no: Chef Frank
Halcrow; Sydney Halcrow; Peter Chalifoux. De la Première nation de Driftpile:
Chef Rose Laboucan. De « Treaty 8 First Nations of Alberta »:
Harold Cardinal, conseiller juridique; Francis A. Willier. De la Première
nation Sawridge: Chef Roland Twinn; Catherine M. Twinn. De la Première
nation de Swan River: Leon Chalifoux, chef intérimaire. De la Première
nation de Sucker Creek: Chef Alvin Cardinal. À titre individuel:
Jeff Shawana.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-7,
Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de
rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (Voir le
procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 10, la séance est
suspendue.
À 16 h 28, la séance reprend.
À 19 h 51, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Elizabeth B. Kingston