AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 45
Le mercredi 19 mars 2003
Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 12 h 46, dans la salle Concert, Hôtel Fort Garry, Winnipeg (Manitoba), sous la présidence de Raymond Bonin, président.
Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Anita Neville et Brian Pallister.
Aussi présents : De la Direction des comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.
Témoins : Du Conseil provincial des femmes du Manitoba inc : Elizabeth Fleming, vice-présidente. De la « Keeseekoowenin Ojibway First Nation, Treaty No. 2 - The Riding Mountain Band »: Dwayne Blackbird. De la Bande indienne Peguis : Louis J. Stevenson; Lloyd W. Stevenson, conseiller. De la « First Nations Accountability Coalition »: Leona Freed; Inez Mousseau; Sonia Scott. À titre personnel : Edwin Mitchell; Lorena Fontaine; Caroline L. Bruyere, ancienne, Première nation Sagkeeng; Glenice Smith, Roseau River. Du Conseil national des femmes du Canada : Muriel Smith, responsable des Affaires internationales. À titre personnel : James Wastasecoot; chef Tina Leveque; grand chef Dennis White Bird; Dennis Pashe. De la Nation crie de Norway House : Marcel Balfour, conseiller, Bureau du chef et du conseil; Eric Apetagon, conseiller. À titre personnel : Gisèle Saurette-Roch; Corena Letandre; Priscilla Levasseur; Frances Ravinsky; Marjorie Prince.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 15 h 27, la séance est suspendue.
À 15 h 30, la séance reprend.
À 15 h 31, la séance est suspendue.
À 15 h 34, la séance reprend.
À 16 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Elizabeth B. Kingston