AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 50

Le vendredi 21 mars 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 13 h 02, dans la salle de bal de l’hôtel Radisson Plaza Admiral, Toronto, Ontario, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell et Pat Martin.

Autre député présent : Rick Laliberté.

Aussi présents : De la Direction des comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : Du « Aboriginal Peoples Council of Toronto »: Roger Obonsawin, président; Sharon Menow, membre; Jackie McClure. De la « Aboriginal Urban Alliance of Ontario »: Michael Cheena; Donna Marshall. De la « Indigenous Bar Association »: Mark Stevenson, président. À titre personnel : Ava Hill, membre des Six Nations de la rivière Grand; Philip Monture, membre des Six Nations de la rivière Grand; Audrey Logan; Rebeka Tabobondung; Dan Smoke; Mary Lou Smoke; Ethel Lavalley; Deborah Richardson; Amber Silversmith; Tim Brown; Dean Sayers; Patrick Lavalley; Rosie Mosquito; Kevin Daniels; Luke Nicholas; Lisa Thundercloud; John Bigeye; Merie Rita Anderson.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance n^o 14).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Elizabeth B. Kingston