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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le mardi 23 novembre 2004
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 01, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi, président(e).

 

Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, David A. Anderson, Colleen Beaumier, Roger Clavet, Meili Faille, Hedy Fry, Helena Guergis, Rahim Jaffer, Bill Siksay, Andrew Telegdi et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : Gurmant Grewal pour Inky Mark et Nina Grewal pour Diane Ablonczy.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Judy Sgro, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Michel Dorais, sous-ministre; Daniel Jean, policy and Program Development, Développement des politiques et des programmes; John McWhinnie, sous-ministre adjoint, Prestation des services centralisés et services de gestion; Diane Vincent, sous-ministre déléguée.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique du Ministère de la Citoyenneté et Immigration Canada renvoyé au Comité le jeudi 4 novembre 2004.
 

L'hon. Judy Sgro fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 10 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



William Farrell

 
 
2004/11/23 12 h 41