CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le mercredi 27 avril 2005

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la Salle Fontainebleau-Rambouillet, Hôtel Palace Royal, Québec, Québec, sous la présidence de Andrew Telegdi, président.

Membres du Comité présents : Roger Clavet, Meili Faille et Andrew Telegdi.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, analyste.

Témoins : Centre International des Femmes de Québec : Bouchra Kaache, directrice. Service d'accueil aux réfugiés de Québec : Andrée Juneau, coordinatrice. À titre personnel : Jocelyne Michaud. Centre Culturel Islamique du Québec : Nadia El Ghandouri, avocate, Héroux & Boivin; Nader Trigui, avocat. À titre personnel : Paule Bérubé; Stefan Szilva. Comité d'action pour les droits de l'homme : Inderjeet Singh.

À 9 h 10 Roger Clavet assume la présidence.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude de la Réunification des familles.

Groupe I. Réunification des familles

Bouchra Kaache, Andrée Juneau et Jocelyne Michaud font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 9 h 59, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur la Reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises à l'étranger par les immigrants.

Groupe II. Titres de compétences

Nadia El Ghandouri, Nader Trigui et Paule Bérubé font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 40, la séance est suspendue.

À 10 h 55, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mercredi 27 octobre 2004, le Comité reprend son étude de la Réunification des familles.

Panel III. Réunification des familles

Stefan Szilva fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 16, la séance est suspendue.

À 11 h 19, la séance reprend.

Panel IV. Réunification des familles

Inderjeet Singh fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

William Farrell

2005/09/21 8 h 1